Auteur Sujet: licence obligatoire pour circuit  (Lu 60122 fois)

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #225 le: 15 avril 2012 à 16:20:35 »
En fait il y a une chose qui est sûre : c'est le bordel :2funny:

Mise à part cela, @titou et pains : vous serait il possible d'apporter des infos sans forcément descendre l'autre ? À titre perso, je m'en cogne de vos querelles de cours de récréation  >:(

panis

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #226 le: 15 avril 2012 à 16:31:46 »
Oui tu as raison.

Il y a une circulaire que titou a posé plus haut sous la lettre de la FFM qui est une erreur.

Les infos sont sur la circulaire de 3 pages,cette circulaires a été envoyer a tous les club moto de France affilier fédération de moto.
Posté le: 15 Avril 2012 à 16:24:48
FREDOX

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Re : Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #227 le: 15 avril 2012 à 19:18:03 »
Tu me fais rire !!!

Vous avez pas d'€ et tu veux te payer un stage a 200€ la journée avec le même moniteur qui lui viens te donner les même conseil mais gratuit.
On marche sur la tête LOL

 ::)
Ok, devant autant d'arguments je m'incline...


Par contre un dernier point, peux-tu m'affirmer en toute objectivité que ton pilote apportera autant que les pilotes présents lors d'un stage dédié ou l'on épluche tout...?

- Si oui, cela veut dire que tes collègues organisateurs sont des voleurs.
- Si non, cela veut dire que ton pilote (qui n'est pas gratuit puisque tu le paye donc nous aussi...) ne sert pas forcément à grand chose. Car ce que l'on recherche lors des journées entrainement c'est se faire plaiz, tout en essayant de chasser le chrono du poto.
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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #228 le: 15 avril 2012 à 19:35:12 »
Oui papa fredox...  :dead: :idiot:

Sinon je pose des textes en ligne, j'appelle la ligue (je vais aux réunions de ligue moi et cela depusi des années...), j'appelle les autres ligues, d'autres moto club... et je ne post pas des pourcentages en l'air... mais de toute façon je ne vais plus m'attarder sur ce sujet, je m'en fou de convaincre les gens !

Si vous voulez avoir des réponses à vos questions, appelez directement les concernés (un juriste, l'antenne juridique de la FFM ou de votre assurance, les moto clubs, les organisateurs...) et vous verrez bien!

C'est assez fun de vouloir tenir les gens informés et d'avoir qu'en retour des attaques!

Sinon le 22 je voterai Mélanchon comme ça il n'y aura plus de motards en France et j'arréterai de croiser des têtes de cons  :2funny:
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panis

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #229 le: 15 avril 2012 à 19:57:07 »
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  Ok
LA LICENCE MOTO DEVIENT OBLIGATOIRE POUR LES ENTRAÎNEMENTS
Une licence est désormais obligatoire pour rouler sur un circuit moto, que ce soit en compétition ou en entraînement. La Cour de cassation a en effet récemment condamné un club qui avait accueilli un pilote sans licence. Euro-assurance.com vous éclaire sur la licence moto.
Un club accusé de négligence
C'est le monde à l'envers : un pilote qui s'est gravement blessé sur un circuit de motocross homologué, pour lequel il ne possédait pas de licence, a porté plainte contre le club pour défaut de contrôle. Il a obtenu gain de cause : la Cour de cassation a en effet condamné le club, considérant que ne pas avoir vérifié si le pilote était titulaire d'une licence constitue des « fautes de négligence et de prudence ».
La Fédération Française de Motocyclisme réagit
La Fédération Française de Motocyclisme (FFM) est critique vis-à-vis de la décision de la Cour de cassation. Elle craint une « dérive à l'américaine » qui tend à indemniser les victimes quelle que soit leur implication. Cependant, elle incite vivement les clubs à imposer la licence pour la pratique du sport moto, pour ne pas se mettre en porte-à-faux avec la loi ou la jurisprudence.
À quoi sert une licence ?
Une licence sportive permet à un motard d'accéder aux pistes, en compétition, pour le loisir ou pour s'entraîner. Elle est désormais obligatoire dans tous les cas, et pas seulement en compétition. Elle n'est pas un simple sésame qui ouvre les portes des circuits : elle permet d'obtenir une assurance individuelle corporelle et une assurance responsabilité civile.
Comment l'obtenir ?
Un pilote qui souhaite participer à une compétition ou s'entraîner sur une piste doit s'adresser à un club et lui demander un formulaire de demande de licence annuelle. Une fois qu'il a choisi le type de licence qu'il souhaite, le pilote remplit ce document et y adjoint un certificat médical d'aptitudes accompagné du paiement par chèque.
Faire son choix
La FFM est l'organisme principal qui délivre les licences et en établit les tarifs chaque année. Elle propose différents types de licences, nationales ou internationales, à des prix variables (voir encadré), pour tous les âges, selon la pratique visée. Elle répertorie trois grandes familles de licences :
la licence de pratique sportive, adressée aux enfants comme aux adultes ;
la licence d'encadrement ou d'animation de nos activités, visant les professions connexes à la pratique sportive (arbitres, mécanicien, dirigeant...) ;
la licence de tourisme, délivrée dans le cadre d'activités de découvertes régionales.
 
Combien coûte une licence ?
Selon le barème de la FFM pour 2012, une licence nationale peut coûter entre 35 et 250 euros. Voici les principaux tarifs annuels :

Compétition A (dès 15 ans) : 250 euros.
Compétition B (dès 15 ans) et jeune moto-ball (de 15 à 17 ans) : 155 euros.
Nationale entraînement (dès 7 ans) : 112 euros.
À LIRE AUSSI :
Demande de licence FFM en ligne
L'assurance moto indispensable sur circuit

© Euro-Assurance – Marie BOURDELLÈS – Mars 2012

Posté le: 15 Avril 2012 à 19:37:13
Une autre info:

Ufolep est pas représente en vitesse.



Elements pour bien pratiquer
Quelques Elements pour Bien pratiquer :

 

• La licence Ufolep est indispensable avant toute pratique, même pour entraînement ou un simple essai de machine, car en moto, il faut toujours se poser au préalable la question de la sécurité et de l'assurance.
Le Comité Départemental peut toujours délivrer une licence UFOLEP R3 à partir de 6 ans révolus (les licenciés UFOLEP non titulaires des aptitudes requises doivent évoluer sous couvert de l'Ecole de Conduite labellisée UFOLEP).



• Les assurances sont indispensables. Une partie peut être souscrite en même temps que la licence Ufolep, elle est de niveau de risque R3, et les clubs proposent un complément très intéressant par l'intermédiaire de notre mutuelle sportive (APAC ) il est vivement conseillé d'y souscrire. Une assurance spécifique est souscrite lors des manifestations (lorsqu'il y a présence d'un public de non-licenciés quel qu'il soit). Des mesures particulières pour la sécurité doivent être prises en accord avec l'autorisation de la Préfecture.



• Les équipements sont obligatoires et indispensables, adaptés à chaque discipline. Ils doivent être en état et non périmés (veiller notamment à la validité du casque :5 ans !). 

  

• Le CASM (Certificat d'Aptitude au Sport Motocycliste)
Dans un souci de renforcer la sécurité des pratiquants, la FFM et l'UFOLEP ont souhaité étendre le champ d'application du CASM (convention du 1er juin 2005) : à compter du 1er septembre 2005, l'obtention du CASM est obligatoire pour tout nouveau demandeur d'une licence sportive (Licence Sport Motocycliste).

• La licence sportive ...

 En plus, le Comité Départemental délivre une licence sport motocycliste (convention du 4 juillet 1989) dans les conditions suivantes :
• Pour les nouveaux licenciés,
sur présentation d'une licence UFOLEP R3 et d'un C.A.S.M.
Notez : un nouveau licencié est une personne qui n'a jamais eu de licence pour la pratique de la moto.
• Pour les anciens licenciés,
sur présentation d'une licence UFOLEP R3 et d'un C.A.S.M. ou d'un permis de conduire MOTO
Les anciens licenciés devront fournir un justificatif (ancienne licence UFOLEP ou FFM...)


• La formation des Animateurs et des Officiels ...

Chaque région peut organiser des stages de formation en partenariat avec la CNS Moto, en règle générale lors des premiers et quatrième trimestre de chaque année (voir les dates page suivante).

Deux filières sont proposées :

-Les “animateurs”, sont formés pour encadrer les jeunes dans les Ecoles de Conduite de club (animateur assistant - stage FIO et animateur 1° degré - stage A1), départementale ou régionale (animateur 2° degré -stage A2).
-Les “officiels”, sont formés pour répondre aux besoins d’organisation et de sécurité de nos manifestations, commissaires (stages FIO) et directeurs de course (stages O1 et O2). A noter que désormais tous les directeurs de course seront formés dans des stages nationaux.

• Les Ecoles de Conduite et la Formation des Jeunes …

Un peu partout sur le territoire, la demande est importante de la part de parents pour inscrire leurs enfants dans les associations Ufolep et leur faire pratiquer des activités en mini-moto. N’oublions pas toutefois que le motocyclisme est certes un sport plaisant mais c'est quand même un sport à risques.


Pour pratiquer la moto, même en entraînement et en circuit fermé, le permis moto ou le CASM (Certificat d'Aptitude aux Sports Motocyclistes) est nécessaire. Le permis moto peut-être passé dès 16 ans pour motos légères 125 cm³ (<15 ch) et la délivrance du CASM peut-être demandée dès 12 ans.


Pour les plus jeunes, la Fédération délégataire fixe à 6 ans l'âge minimum de délivrance de la licence éducative moto. C'est cet âge minimum qu'a retenu l'UFOLEP pour délivrer les licences Ufolep. Les jeunes en question sont licenciés et adhérents d'un Club mais ils ne sont pas titulaires du CASM parce que trop jeunes. La loi ne leur autorise ni entraînements, ni compétitions. ( voir section "Ecole de conduite" pour plus d'infos)


Posté le: 15 Avril 2012 à 19:52:39
J'ai pendent 5 ans fais rouler sur circuit des clients avec des RC circuit Mutuelle des motards et autre.

Aujourd'hui C fini sur circuit de vitesse.
Depuis la nuit des temps dans le monde du cross en entrainement la licence est obligatoire,aujourd'hui aussi en entrainement vitesse.


Edit: nettoyage des éléments en trop des copiés/collés
« Modifié: 16 avril 2012 à 10:48:44 par Hurl »

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #230 le: 16 avril 2012 à 09:22:03 »
Extrait du site AMDM pour les journées > Open < :
C'est daté du 29/03/2012.


Êtes-vous assuré pour rouler sur circuit ?
Oui, si vous êtes sociétaire Mutuelle des Motards

    Sur nos journées de roulage « Open Mutuelle des Motards », vous êtes assuré, soit par votre contrat d’assurance 2-roues standard soit par votre contrat moto de circuit.

Vous n’êtes pas sociétaire Mutuelle des Motards

    vous pouvez participer à nos journées, à la condition que le risque sur circuit ne soit pas exclu de votre contrat d’assurance. Merci de nous fournir une attestation complémentaire à votre carte verte en ayant préalablement vérifié que le risque sur circuit ne soit pas exclu de votre contrat
    ou, merci de nous fournir une copie de votre licence FFM




L'AMDM laisse la possibilité de justifier d'une assurance perso si on n'est pas sociétaire.
Par contre, ils affirment qu'on est couvert avec contrat classique, mais si la moto est en slick ou en full par exemple, il n'est pas précisé que l'assurance route ne couvre pas (puisqu'il est acquis maintenant que seule l'assurance piste permet, à l'AMDM, de rouler en configuration piste justement).

Donc à priori :
- la licence FFM n'est pas obligatoire
- X-tremlimit va l'exiger pour ses journées
- d'autres organisateurs l'exigeront certainement aussi
- et d'autres pas !

Le choix de sa/ses journées piste se fera en fonction des conditions d'accès et de son assurance.
L'homme sage connait ses limites


panis

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #231 le: 16 avril 2012 à 13:07:43 »
Merci pour ton intervention  :top:

Peux tu avoir la même lettre mais daté de après le 6 avril date de l'apparition officiel de la circulaire.
Merci.

Posté le: 16 Avril 2012 à 12:39:59
Les journées MDM sont des journées atelier conseil comme les journées porte ouverte FFM.
Ces journées sont pas considèré comme des Journées entrainements,mais comme des cours d'apprentissage.
C pour cela et les journées MDM et Porte ouverte circuit FFM sont pas conserné par l'obligation de licence fédéral.
Posté le: 16 Avril 2012 à 12:47:57
Par contre le jour ou tu roule sur circuit en journée déclarées entrainement ou considéré comme un entrainement,licence fédéral obligatoire,FFM ou ufolep.
Posté le: 16 Avril 2012 à 12:53:23
Pour pas que moi X-tremlimit impose la licence il faudrait pas que je déclare en début d'année mes journées comme des entrainement,mais comme des journées type OPEN,et cela existe pas pour les club.
Posté le: 16 Avril 2012 à 12:56:49
Les Club affilié sont obligé de déclarer leurs journées en début d'année.
Deux possibilité:entrainement ou compétition.

Et aujourd'hui en ENTRAINEMENT licence féderal obligatoire.

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #232 le: 16 avril 2012 à 13:12:45 »
 :)
j'aime bien ce post et tous les débats

sup licencié ffm selon les années nca/ncb/lj


 :)
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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #233 le: 16 avril 2012 à 13:25:58 »
j'ai roulé le 7 avril à Alès avec le pôle mécanique d'alès, ils ne m'ont pas demandé de licence, je me suis inscrite pr d'autres journées la bas, et on m'a tjs rien demandé...

panis

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #234 le: 16 avril 2012 à 13:39:07 »
Oui mais la c le problème du club.
C comme rouler a bloc a deux(pilote et passager) sur autoroute c jamais la faute du passager.
Toi perso tu risque rien en cas de problème (a vérifier)mais en cas de gros bobo c le club le premier responsable et toi pour te faite rembourser tu devras attendre environ 3 a 4 ans.
Posté le: 16 Avril 2012 à 13:34:58
Un client d'un gros orga du sud de la France a eu un gros bobo a ledenon il y a 4 a 5 ans,le dossier est toujours en attente,assureur MDM.

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Re : Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #235 le: 16 avril 2012 à 13:39:28 »
j'ai roulé le 7 avril à Alès avec le pôle mécanique d'alès, ils ne m'ont pas demandé de licence, je me suis inscrite pr d'autres journées la bas, et on m'a tjs rien demandé...

Ca conforte ce que je disais : chacun choisira ses journées en fonction des contraintes de l'organisateur.

Mais une question, déjà posée sur ce post il me semble, me titille quand même :

dans la mesure où l'on s'inscrit (formulaire et règlement par chèque ou CB) AVANT cette fameuse histoire de licence FFM, peut-on revenir sur son engagement puisqu'alors les conditions ont changé ?

Qu'est-ce qui, légalement, pourrait l'interdire (au moment de la signature du "contrat" c'était sous la condition X, et au moment de l'honorer, c'est sous la condition Y) ?
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Re : Re : Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #236 le: 16 avril 2012 à 14:31:35 »
j'ai roulé le 7 avril à Alès avec le pôle mécanique d'alès, ils ne m'ont pas demandé de licence, je me suis inscrite pr d'autres journées la bas, et on m'a tjs rien demandé...

Ca conforte ce que je disais : chacun choisira ses journées en fonction des contraintes de l'organisateur.

Mais une question, déjà posée sur ce post il me semble, me titille quand même :

dans la mesure où l'on s'inscrit (formulaire et règlement par chèque ou CB) AVANT cette fameuse histoire de licence FFM, peut-on revenir sur son engagement puisqu'alors les conditions ont changé ?

Qu'est-ce qui, légalement, pourrait l'interdire (au moment de la signature du "contrat" c'était sous la condition X, et au moment de l'honorer, c'est sous la condition Y) ?

Ogulf... c'est comme dans tous les contrats qu'on signe ça va dépendre du formulaire et du règlement.
Il faut regarder les clauses s'ils ont prévu la modification des conditions d'accès par rapport à licence....
Si ce n'est pas le cas et que rien n'est écrit clairement et bien tu pourra revenir sur ton engagement

Go your own way  :-P

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #237 le: 16 avril 2012 à 19:27:59 »
Désolé pour certains de m'etre emporté certaines fois mais le soir, apres des journées difficiles, c'est dur parfois de garder son calme  ;)

Donc pour encore la nième fois la FFM "recommande" à tous "ses clubs" de faire rouler uniquement des "licenciés" FFM.
Donc il ne faut pas prendre des raccourcies et dire : Pour rouler sur piste il faut etre licencié
Mais il faut comprendre qu'etre assurer est une obligation et que la FFM ne peut pas conseiller d'aller prendre une assurance extérieure (ce sont leurs mots) donc ils ne conseillent que leur assurance (une licence) et comme pour le cross il n'existe pas d'assurance comme nous on peut en avoir pour la route/piste ou des organismes comme assurancepiste.com et bien ils ont mis dans leur texte qu'il faut une assurance/licence fédérale!
Refuser l'acces à la piste à quelqu'un qui a une assurance "route" qui spécifie qu'il est assuré sur circuit hors compétition est très grave et peut être considérer comme un refus de vente!

Sinon la MAIF m'avait même écrit que si je me plantais en poly sur piste ils me le remboursaient...
L'AMDM s'en fou si t'es en full sur route et ils comprennent bien que si tu vas sur piste t'auras aussi des éléments pas réglos et pas tes rétros donc ils s'en fichent mais si vous voulez je peux aussi appeler le centre qui s'occupe de la section piste de l'AMDM à Montpellier pour avoir leur réaction face à ce mouvement de la FFM!

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #238 le: 16 avril 2012 à 20:48:11 »
il est dommage de constater que la FFM puisse s'accorder le droit d'obliger...

perso, je ne roulerais plus qu'avec des organisateurs qui accepteront mn attestation d'assurance piste... desole arnaud, j'aimais bien tes journees mais cette histoire d'assurance reste, a mes yeux, un abus. :-X

il y a le serieux, l’insouciance et l'exces...
« Modifié: 16 avril 2012 à 20:51:33 par legone »

MASTER KILLER OF THE TONDEUSE VERTE!!!!

panis

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #239 le: 16 avril 2012 à 22:45:50 »
Dommage pour moi alors.

Je le redis legone la FFM impose rien a personne,c la cours de cassation qui elle rend le titre fédéral obligatoire.

La FFM est contre pour info.
Et le prix de licence revient en partie au ligue et non a la fédé.