0 Membres et 3 Invités sur ce sujet
Ok Panis, on en reparle de visu...
Dsl armene c'est le denier message de ma part avant plusieurs jours sur ce post.Vu que grace a panis, je sais me servir du telephone j'ai appele l'amdm.La ffm ne possedant aucun circuit moto de vitesse en france, il n'y a que lors d'organisation de manifestation en son nom propre ( c'est elle qui loue le circuit) qu'elle pourra imposer lalicence ffm. Un moto club, meme affilie ffm, n'a pour seul obligation que de verifie que les participants a ces manifestations ont une assurance qui les couvre pour cette manifestation.Le cas de la jurisprudence est tres tres specifique( motoclub proprietaire affilie ffm proprietaire du terrain, et aucune verification que le plaignant etait en regle) et ne s' applique pas a une journee piste telle qu'on les connait.
Chèr(e) pilote,Suite aux différents emails reçus et de cette décision tardive par rapport à la licence obligatoire nous avons pris contact avec la FFM afin de trouver une solution.Pourl'année 2012 pour les pilotes ne voulant pas prendre de licence annuelle ou de Pass Circuit nous sommes en train de mettre en place avec notre service juridique un document spécifique qui devra être signé le jour du roulage.Comme dans tout sport la licence reste la meilleure solution en terme d'assurance et deviendra surement obligatoire pour la saison 2013.Bonne journée,L’équipe Up Racing
Merci pour ce bon débat toujours un plaisir de vous lire.Bon roulage circuit a tous en toute sécurité et surtout bien assuré. LOL
L-ardéchois C pas la FFM qui impose c la cours de cassa. LOL Je retourne valider les licences de mes nouveaux clients.Merci pour ce bon débat toujours un plaisir de vous lire.Bon roulage circuit a tous en toute sécurité et surtout bien assuré. LOL
C pas la FFM qui impose c la cours de cassa. LOL
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 octobre 2010), que M. X... a fait une chute en s'entraînant sur le circuit de moto-cross appartenant à l'association Amis moto verte de Belleville (l'AMV), alors qu'il n'en était pas membre et ne disposait pas de la licence couvrant les risques liés à ce sport
La plus haute juridiction judiciaire de France a en effet condamné un club qui avait laissé un pratiquant qui n'avait pas souscrit de licence utiliser un circuit de Cross homologué.