Auteur Sujet: Moto Belges  (Lu 6263 fois)

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brillant

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Re : Moto Belges
« Réponse #15 le: 29 janvier 2008 à 13:57:45 »
salut,

j'ai acheté trois voitures en belgique et si ça se passe pareil avec une bécane... voilà ce que j'u dû faire...

En cas d'achat neuf, tu auras un certificat de conformité européen que tu fourniras à la pref pour l'immatriculation plus le récépissé des impots comme quoi tu as bien payé la tva en france  >:(...

En cas d'achat d'occas, si la moto est récente il se peut que tu aies le certificat de conformité donc même chose qu'au dessus, sinon tu devras passer ta moto aux "mines" qui s'appelent aujourd'hui DRIR pour avoir ce fameux certif de conformité.

Je crois aussi que tu faire appel aux différents constructeurs (genre suzuki europe) pour avoir le certificat en leur indiquant le modele de la moto... mais c'est à confirmer...

Je n'en sais pas plus  :) :) :)

Franck64

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Re : Moto Belges
« Réponse #16 le: 29 janvier 2008 à 14:14:07 »
Et si j'achète une moto neuve en belgique mais que je ne veux l'immatriculer en France que dans plus de 6 mois ? je suis quand mm obligé de verser la tva  ??

triplestef

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Re : Moto Belges
« Réponse #17 le: 29 janvier 2008 à 14:26:22 »
une question me vient a l esprit en lisant ce topis, le traité de ma trique, signé en 92 je crois, ne prevois il pas "la libre circulation des biens et des marchandises."? dans ce cas le passage au mine est il toujours indispensable?

je dis ca mais j en sais rien, c juste une piste que je lance

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Re : Moto Belges
« Réponse #18 le: 29 janvier 2008 à 14:27:53 »
comme dit plus haut le passage à la drire n'est obligatoire que si tu n'as pas le certificat européen, ou si la moto fait plus de 106 chevaux.
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Re : Moto Belges
« Réponse #19 le: 29 janvier 2008 à 14:30:23 »
Il faudrait creuser plus car il doit y avoir pas mal de site qui détail celà.

Pour mon cas, j'avais voulu acheter une moto belge bridé en 106cv (d'occasion), à priori c'était très simple et il fallait juste que je récupère un certificat de conformité européen auprès du constructeur (c'est payant, quelques dizaines d'euros), malheureusement le type mine de la moto Belge n'existait pas en France (exactement meme moto pourtant >:() et dans ce cas là le passage aux mines (qui dépendent des DRIRE et non pas "remplacé" par les DRIRE) est obligatoire.
Donc en gros, si la moto a le meme type mine en France qu'en Belgique (et qu'elle ne est bridé en 106cv), il n'y pas de passage aux mines !

Par contre il y doit y avoir des formalités à faire pour avoir des plaques provisoires et pouvoir ramener la moto, car le proprio Belge garde son immatriculation...
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