Lyon Motard
Motos et Motards => Motos => Discussion démarrée par: Clochette le 24 juin 2007 à 19:37:08
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Salut à tous,
Voila bientôt un an sans bécane... >:(
Et donc je commence doucement à regarder à droite à gauche... 8)
Et comme je ne suis pas loin de la Belgique... ::)
Je voulais savoir comment cela se passait pour la CG, l'homologation etc...????
et tout ce à quoi je n'ai pas pensé.
Je parle de professionnels ou de particulier... ::)???
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Dans un premier temps , je pense qu'il vaut mieux acheter une moto < à 106ch...sinon tu devras la faire brider (et la faire homologuer pour la france je pense) :)
pour tout ce qui est carte grise, aucune idée... ::)
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passage aux mines obligatoire...il me semble...pour les voitures c'est ça, alors regarde bien que tout soit homologué en France si c'est bien le cas
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Même conseil, choisit une moto de moins de 106 cheveux sinon ça va être long dur et cher à immatriculer. E tdu coup l'intérêt d'aller en Belgique deviendra nul.
Sinon si la moto est dans un état proche de l'origine, c'est pas compliqué à importer une moto belge.
En France y'a de bonnes occasions ! Desfois on l'oublie un peu !
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Non je ne suis pas pro belge non plus
je regarde au cas où? et me renseigne...! ::)
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C'est vrai que le passage au mine est obligatoire...beaucoup de formalitées pour si peu alors regarde plutot en france tu te fera moins de galeres !
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il me semble quand même que financièrement tu t'y retrouve : bécanne moins chere + passage aux mines = un tout petit peu moins cher qu'une moto "Française" , mais c'est limite, et peut-être beaucoup d'emmerdes pour pas grand chose...à voire j'ai jamais essayé :-\
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emmerdes plus passages au mines plus homologations et surtout si c'est une moto de pluis de 106 bouriquets => bridage. bilan tu t'y retrouves pas
apres je m'y connais pas donc a voir.
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Alors je me trompe peut être mais il me semble que depuis les accords de schengen; il y a la libre circulation des personnes et des biens dans la communauté européenne.
Ce qui implique que tu peux acheter n'importe quoi dans un pays de la communauté et l'utiliser en france.
Pour ce qui est des véhicules je ne sais pas trop mais je vais vérifier.
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Je me suis posé la même question lors de mon retour en France. Je pensais acheter le BMW en Allemagne où elle est moins chère qu'en France. Au bout du compte la différence n'était pas si grande que cela, les prix étant pas mal harmonisés. La grosse plus value aurait été la balade pour la ramener, mais l'économie potentielle partait dans les frais de train pour y aller. Bref.
Par contre question 100ch. Oui, tu peux acheter où tu veux et la seule manière d'échapper au bridage est de te domicilier en Belgique (ou ailleurs) et de l'assurer là-bas. Par contre si l'assurance établi, en cas d'enquête si réclamation par exemple, que ton domicile principal est en France tu seras cuit. Comprendre, annulation de l'assurance et non couverture pour les dommages subis ou infligés et éventuellement poursuites pour fausses déclarations. Les bons plans ne marchent que si tu as un domicile légitime et justifiable ailleurs qu'en France.
Je ne fais que répéter ce que m'ont dit les... concessionnaires belges et allemands alors qu'ils auraient pu me la vendre et me laisser dans la mouise ensuite.
CQFD :(
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merci pour toutes ces infos
il va falloir que j'aille à la pêche aux infos... ::)
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alors juste pour info ... si sur la carte grise en belgique la moto est a 100ch, il suffit d'avoir tous les papiers necessaires pour la demande de carte grise en france (renseignement sur les sites des pref je crois, je sais plus ou on avait pris toutes les infos).
pas de passage au mine dans ce cas. la seule chose c'est si la becane a moins de 6mois t'es obligé de payer la tva sur le prix de la moto.
voila nous on a deja achete une moto en belgique dans ce cas la et ca c'est passé impeccable.
par contre si passage au mine, attention aux frais pour remise en conformité et ils sont super exigent (demandes des factures pour remise en conformité il me semble)
enfin voila
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up pour Kaelys ;)
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ok cool !
bon ça reste interessant quand meme pour certaines modeles !
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la seule chose c'est si la becane a moins de 6mois t'es obligé de payer la tva sur le prix de la moto.
Si la moto a plus de 6 mois, la tva n'est pas à payer pour l'immatriculer en France alors ? c'est sûr ça ? ???
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salut,
j'ai acheté trois voitures en belgique et si ça se passe pareil avec une bécane... voilà ce que j'u dû faire...
En cas d'achat neuf, tu auras un certificat de conformité européen que tu fourniras à la pref pour l'immatriculation plus le récépissé des impots comme quoi tu as bien payé la tva en france >:(...
En cas d'achat d'occas, si la moto est récente il se peut que tu aies le certificat de conformité donc même chose qu'au dessus, sinon tu devras passer ta moto aux "mines" qui s'appelent aujourd'hui DRIR pour avoir ce fameux certif de conformité.
Je crois aussi que tu faire appel aux différents constructeurs (genre suzuki europe) pour avoir le certificat en leur indiquant le modele de la moto... mais c'est à confirmer...
Je n'en sais pas plus :) :) :)
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Et si j'achète une moto neuve en belgique mais que je ne veux l'immatriculer en France que dans plus de 6 mois ? je suis quand mm obligé de verser la tva ??
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une question me vient a l esprit en lisant ce topis, le traité de ma trique, signé en 92 je crois, ne prevois il pas "la libre circulation des biens et des marchandises."? dans ce cas le passage au mine est il toujours indispensable?
je dis ca mais j en sais rien, c juste une piste que je lance
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comme dit plus haut le passage à la drire n'est obligatoire que si tu n'as pas le certificat européen, ou si la moto fait plus de 106 chevaux.
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Il faudrait creuser plus car il doit y avoir pas mal de site qui détail celà.
Pour mon cas, j'avais voulu acheter une moto belge bridé en 106cv (d'occasion), à priori c'était très simple et il fallait juste que je récupère un certificat de conformité européen auprès du constructeur (c'est payant, quelques dizaines d'euros), malheureusement le type mine de la moto Belge n'existait pas en France (exactement meme moto pourtant >:() et dans ce cas là le passage aux mines (qui dépendent des DRIRE et non pas "remplacé" par les DRIRE) est obligatoire.
Donc en gros, si la moto a le meme type mine en France qu'en Belgique (et qu'elle ne est bridé en 106cv), il n'y pas de passage aux mines !
Par contre il y doit y avoir des formalités à faire pour avoir des plaques provisoires et pouvoir ramener la moto, car le proprio Belge garde son immatriculation...