pas origine constructeur = pas homologué . point barre
Là, je demande à voir, car ça fait un paquet de pièces que l'on ne pourrai pas monter sur une moto, phares additionnels, clignotants, feux arrières... etc... car tous portent un numéro d'homologation.
Alors dire ça comme ça, je demande à voir. Du concret pas du bla-bla de comptoir, des textes officiels de l'écrit noir sur blanc, pas du un copain m'a dit, ou machin à un copain flic qui lui a dit.
Pour le secteur automobile il existe le règlement N° 1400/2002 voir ce qu'il dit ---> http://www.euromotor.info/wp-content/uploads/2010/02/Guidepratique.pdf
Pour les pièces motos, je ne sais pas mais ce sont des marchés équivalents.
Posté le: 05 Décembre 2012 à 10:36:15
J'ai fais quelques recherches concernant les pièces détachées qui peuvent être montée en remplacement mais qui doivent être homologuées.
Pour faire court :
3o Liste des équipements devant être réceptionnés selon les dispositions du tableau du 1o ci-dessus, préalablement à leur mise
sur le marché de deuxième monte (remplacement) en application de l’article R. 321-15 du code de la route Composants :
- avertisseur acoustique ;
- dispositifs d’éclairage et de signalisation ;
- rétroviseurs ;
- ceintures de sécurité ;
- vitrages de sécurité ;
- pneumatiques (*) ;
- réservoirs de carburant (*) ;
Entités techniques :
- dispositifs de retenue pour passagers de véhicules à deux roues ;
- béquille ;
- antivol ;
- dispositifs d’échappement non d’origine ;
- essuie-glaces, lave-glaces, dispositifs de dégivrage et désembuage (*) ;
- dispositifs d’attelage (*) ;
- entités techniques indépendantes électriques et électromagnétiques (*).
Pour tout savoir
http://www2.equipement.gouv.fr/bulletinofficiel/fiches/BO200310/A0100018.htm