bonjour,
j'ai eu un accident de moto : une voiture ma coupé la route!
je ne suis pas en tort et je m'en sor avec des égratignures, un mal de genoux et une belle frayeure!!
l'expert me donne 1300€ pour la moto l'épave en vaut 260€
il y en a pour 1650€ de réparation
c'est l'avant qui a tapé donc la fourche a changer avec l'axe de roue ( tout l'avant a changer)mais ca chiffre vite en neuf

du coup la CG est "gelé" en préfecture mais je l'ai en ma possession
les réparations ne sont possible que par un professionnel et un expert doit verifier ensuite. donc il faudrai que je rajoute des sous pour la faire réparer. ce qui ne m'enteresse pas

javait pensé racheter un cadre avec une carte grise pour remonter la moto et  racheter mon épave a l'assurance. en gros mettre toutes mes pieces dans un cadtre et racheter une fourche.pensez vous que c'est une bonne solution? aije le droit? que me conseiller vous
c'est quand meme con de racheter un cadre juste pour la carte grise et mettre toute mes piece dessus et racheter un fourche!!


la moto a toujours été super bien entretenu par mes soins ( vidange tout les 2500Km) temps de chauffe respecté . du coup cela me fait mal au ceour de me séparé de mon 350 drs de 91  il a 17000KM au compteur  et tourne comme une horloge!! et je ne veut pas en racheter un autre car il sont plus cher que ce que m'en donne l'assurance et je ne connai pas les utilisateur si elle a été bien "soigné"

donnez moi quelques conseil SVP !!

Ton cadre est touché ou pas ?

Ta carte grise est gelée ce qui veut dire que tu ne peux plus revendre ce véhicule à moins de toute faire réparer par un pro et expertiser, par contre tu peux très bien le réparer toi même et rouler avec ta carte grise actuelle 
C'est un point qui n'est pas forcément connu de tous

Donc je dirais, si ton cadre n'a rien: rachète une fourche, vérifie l'ensemble de ta moto quand même par sécurité, et roule dans l'état avec ta carte grise actuelle. Par contre il te sera impossible de la revendre ensuite, sauf pour pièces ou en pièces. 

Ca coute cher une fourche il me semble. Fais bien tes ptis calculs.

Pas sur que tu ai le droit de fournir des pièces d'occasion pour les élements vitaux tel que fourche, cadre, freins etc...

Si l'expert a mis une opposition en préfecture, mention "RSV VEI" sur le véhicule, il me semble bien que tu n'as plus le droit de rouler sur la voie publique avec, même étant propriétaire du véhicule, assuré et en possession de la carte grise (ce qui ne devrait même plus être le cas de plus).

par contre tu peux très bien le réparer toi même et rouler avec ta carte grise actuelle 
C'est un point qui n'est pas forcément connu de tous

euh, pas d'accord avec ça, mais je peux me gourrer.

Dans la procédure de réparation (visite expert etc...) , tu as le droit de réparer le véhicule toi même, mais le demandeur doit (normalement) être un professionnel avec siret etc...
Si à l'ouverture du dossier de réparation, l'expert accepte que la demande soit un particulier, alors, il est paaaaaaarticulièrement conciliant.

Quant aux pièces de réparations, les pièces d'occasions ne sont (normalement) pas tolérées concernant les éléments de sécurité.

Voilà.

Si l'expert a mis une opposition en préfecture, mention "RSV VEI" sur le véhicule, il me semble bien que tu n'as plus le droit de rouler sur la voie publique avec, même étant propriétaire du véhicule, assuré et en possession de la carte grise (ce qui ne devrait même plus être le cas de plus).

Citation de: pizzai69 le 06 février 2009 à 19:21:13

par contre tu peux très bien le réparer toi même et rouler avec ta carte grise actuelle 
C'est un point qui n'est pas forcément connu de tous

euh, pas d'accord avec ça, mais je peux me gourrer.

C'est ce que j'avais lu, peut-être que j'ai mal compris aussi 
Si quelqu'un est membre moto-station, il serait possible de nous récupérer le fichier joint à ce topic svp :

http://forums.moto-station.com/assurance-juridique-reglementation/31298-rsv-vei-reparation.html

A priori ça serait la réponse claire et officielle à tout ça

Il y a aussi ce topic qui traite du sujet:

http://www.binano.fr/viewtopic.php?f=5&t=20948&sid=85445467b982725527b4d27a79807614

Un autre texte qui dit que si tu n'es pas responsable de l'accident, l'assurance adverse se doit de restaurer ton véhicule dans son état identique à avant l'accident, même si cela dépasse la valeur vénale du véhicule... 
http://vfrfratitouille.forumactif.com/bons-plans-f11/accident-non-responsable-vos-droits-t139.htm

C'est bizarre quand même que ce soit si peu connu cette loi là...

Merci sam 

donc au final, si je comprends bien, ça dit que l'on peut racheter le véhicule à l'assurer, avec la carte grise gelée (= invendable), par contre ça ne dit pas si on a le droit de rouler en réparant soi-même, j'aurai plutôt tendance à penser que non 

j'ai rapellé l'expert et il m'envoi son rapport d'expertise

il ma dit que les réparations doivent etre fait par un pro
alros que l'assurance me dit que je peu les faire moi meme de plus avec des pieces d'occaz le tout étant de faire controler la moto par un expert pour verifier les travaux. l'assurance m'a aussi dit que copme je n'était pas responsable il me payai l'expert.

http://www.lerepairedesmotards.com/assurance/vei.php
au §3 il y a une nota comme quoi quand on est non responsable on peut exiger les réparation sans rien rembourser!


qui croire et que faire?