Thor: oui clairement, ce sont les webmasters qui sont responsables du contenu du site depuis la LEN. Avant, c'était les hébergeurs.
En gros, le responsable est celui qui permet de diffuser les propos diffamatoires.

Ensuite pour répondre à  Chatnoir, je suis d'accord qu'il doit y avoir des lois.
Le soucis est que là  premièrement, la diffamation est une chose qui ne peut pas être clairement identifiée.
Ce qui laisse la porte ouverte à  tout type de plainte, et c'est contraignant justement pour la liberté d'expression.
Mais deuxièment, et là  c'est pire à  mon avis :
Même si la diffamation est justifiée, elle peut être condamnable.
Et c'est sur ce point précis que je pense qu'il y a une atteinte à  la liberté d'expression.

Thor a écrit:
La question que moi je me pose, c'est ou commence et ou s'arrete la liberté d'expression et dans quelle mesure les webmasters sont responsables de ce qui est dis sur le site...

Ex: si un forumien dis :" c'est un avis qui n'engage que moi, mais je pense que le concessionaire Kawsumada de mon quartier est un voleur car il m'as facturé une tension/ graissage chaine lors de la dernière révision de mon 900 diversion à  cardan" (Vu de mes yeux chez un concessionnaire d'une autre région)

La responabilité du webmaster peut elle etre engagée et est elle plus grande que le fait de proposer une section Ballarsouille dans laquelle on parle inplicitement ou explicitement du non respect des règles que régissent le code de la route ?

Merci de m'éclairer sur le sujet.

pour le premier point Non je je pense pas dans la mesure ou l'auteur à  la preuve de ces dires "facture de graissage de chaine ! sur un moto cardan" ça doit passer ...mais bon un procès c'est chiant !!!

pour ce qui est des balarsouilles ! les règles décrites par nos maitres et maitresses ils n'est absolument pas question de trangresser les règles du code de la route !! mais simplement de prévenir les débutants d'un "roulage soutenue" donc après si ces balarsouilles finissent en n'import nawak sur la route chacun est quand même responsable de ces actes.

pour moi balarsouille ne veut pas dire: couper de bandes blanches ....traverser des villages à  xxx km/h ... donc non je ne pense pas que les maitres de la toile sois responsable des actes produis sur la route :-)

Hurl a écrit:
Un petit exemple repris d'un post récent :

Citer

Ce que je pense de XXX :
     :kill:  :kill:  ----->  :nono:
Pas commercant, faux-cul, ne t'attends pas a retrouver ta moto lavée apres une révision....

Là  encore, c'est pas trop méchant.
La chose qui peut porter atteinte à  l'honneur de XXX c'est "pas commercant".
(faux-cul étant une injure, c'est aussi condamnable et ca rendre dans une autre cadre de la loi, bref on passe)

Déjà  on ne peut pas ou très difficilement apporter la preuve du fait qu'il n'est pas commercant.
Et même si le fait qu'il ne lave pas la moto est facilement démontrable, là  o๠il y a un problème, c'est sur les smileys.
On a ni "modération", ni "absence d'animosité personnelle".

Bref, même si c'est limite, ca peut être condamnable.

Enfin, je suis pas un expert juridique, loin de là .
C'est l'interpretation que je fais de tout ce que j'ai pu lire.

moi en tant que maitre ou maitresse j'aurais supprimé. :-(

ben je pense à  un truc pour ce genre de question ou conseil sur des pros !
pk à  ce moment là  quand quelqu'un veut des renseignements sur tel ou tel conscession ne pas le faire en sondage avec par exemple :

conseillé
méfiance
déconseillé

là  ça resterait corect et pas diffamatoire et ça éclaircirait le demandeur non?

Fireblade98 a écrit:
pour le premier point Non je je pense pas dans la mesure ou l'auteur à  la preuve de ces dires "facture de graissage de chaine ! sur un moto cardan" ça doit passer ...mais bon un procès c'est chiant !!!

pour ce qui est des balarsouilles ! les règles décrites par nos maitres et maitresses ils n'est absolument pas question de trangresser les règles du code de la route !! mais simplement de prévenir les débutants d'un "roulage soutenue" donc après si ces balarsouilles finissent en n'import nawak sur la route chacun est quand même responsable de ces actes.

pour moi balarsouille ne veut pas dire: couper de bandes blanches ....traverser des villages à  xxx km/h ... donc non je ne pense pas que les maitres de la toile sois responsable des actes produis sur la route :-)

je suis d'accord qu'en ballarsouille, il y a certaine regles à  respecter autant que les loi ... mais alors, si une ballarsouille se déroule en respectant scrupuleusement les limitations de vitesse, qu'est ce qu'une ballade cool ?? on pousse la moto moteur eteint ??   ;-) . plus serieusement, il ne faut pas non plus prendre les législateurs pour des lapind de six semaine, il aurai vite compris la nuance entre les deux meme si explicitement, rien n'incite à  l'exes de vitesse. c'est là  ou je me demandait si Sam Et Hurl n'étais pas en porte à  faux vis à  vis de la loi ... surtout lorsqu'on lis certains [CR]. Je ne jette pas la faute sur qui que ce soit mais j'essaye de faire avancer un débat qui permettrai au site dece mettre à  l'abris de poursuites eventuelles.  :freak: