Ben, de mémoire, j'aurais dis que tu dois garder le A pendant deux ans après la date d'obtention de ton permis, quel qu'il soit maaaais non, il semblerait que cela ne soit plus le cas... et c'est 3 ans ! Par contre, c'est trois ans à partir de la date d'obtention du 1er permis. J'ai eu mon permis A plusieurs années après avoir eu le B, 'ferait beau voir que j'me mette un "A"
Après deux ou trois recherches :
Article R413-5 du code de la routeModifié par Décret n°2003-642 du 11 juillet 2003 - art. 4 JORF 12 juillet 2003 en vigueur le 1er mars 2004
(...)
I. - Tout élève conducteur et, pendant le délai probatoire défini à l'article L223-1, tout conducteur titulaire du permis de conduire (...)
II. - Tout conducteur mentionné au présent article doit, en circulation, apposer de façon visible, à l'arrière de son véhicule, un signe distinctif dont les conditions d'utilisation et le modèle sont fixés par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des transports.
(...)
Article L223-1 du code de la routeModifié par Loi n°2007-297 du 5 mars 2007 - art. 23 (V) JORF 7 mars 2007 en vigueur le 31 décembre 2007
(...)
A la date d'obtention du permis de conduire (...). Il est fixé un délai probatoire de trois ans.
(...)
Maintenant, la question que je me pose et à laquelle quelqu'un apportera peut être une réponse, c'est de savoir si ces dispositions s'appliquent de la même manière si le permis a été obtenu à l'époque de l'ancienne législation... mais ce n'est peut être qu'un détail...
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Quand on j'y pense... on est encore quelques uns/unes à se souvenir d'avoir eu un "90" au cul...
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