Auteur Sujet: Demande avis sur résiliation forfait tph cause modification de la TVA  (Lu 11349 fois)

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Salut à toutes et à tous.

Comme beaucoup j'ai reçu un petit courrier de SFR m'indiquant que la TVA de mon forfait mobile allait changer à partir du 1 er février 2011.

Au dos du document on peut lire l'article L121-84 du Code de la Consommation qui dit, en gros, qu'on peut résilier son contrat à tout moment et pendant quatre mois.

Juste pour savoir ce que vous allez faire et ce qui est le mieux à faire.

Est-il par exemple possible de résilier son contrat et reprende un autre qui sera donc moins cher car plus récent et par la même occasion changer de mobile !?

Le gros problème se situe au niveau de la conservation du numéro, non !?

J'suis con j'aurais pu profiter des offres de Noël !

Donc si quelqu'un est calé question téléphones et forfaits, je suis preneur !
Merci
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Re : Demande avis sur résiliation forfait tph cause modification de la TVA
« Réponse #1 le: 02 janvier 2011 à 16:05:57 »
J'suis calé et bien calé....................................................dans mon fauteuil  >:D

Nan !! plus sérieux, je peux te donner juste une indication sur le changement de numéro...je viens de changer récemment de fournisseur d'accès de phone portable, j'ai gardé le même numéro et je n'ai rien payé pour cela.
Mais c'est à vérifier pour d'autres opérateurs  ???.

Pour le reste de tes questions j'sais pas  :-\

Hors ligne Diabolo

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Re : Demande avis sur résiliation forfait tph cause modification de la TVA
« Réponse #2 le: 02 janvier 2011 à 16:30:08 »
Depuis 2003, et l'application en France d'une directive européenne, il est possible de garder son numéro de téléphone mobile même quand on change d'opérateur. Pour cela, au moment de la résiliation de son abonnement, il est nécessaire de faire une demande de portage de son numéro. En retour, l'opérateur envoie à son ex-abonné un bon de portage. Muni de ce bon, il est alors possible de souscrire un nouvel abonnement auprès de l'opérateur de son choix tout en conservant le numéro précédemment attribué. Voilà le principe général, il existe cependant des cas où la conservation du numéro peut-être refusée, alors, il faudra en changer.

En effet, l'opérateur est en droit de refuser la délivrance d'une demande de conservation d'un numéro si cette demande n'est pas réalisée par le titulaire de la ligne, un parent pour son enfant par exemple. Le demandeur doit également ne pas être débiteur, il doit avoir payé toutes ses factures. Ensuite, la ligne ne doit pas être suspendue ou déjà résiliée, notamment après la perte ou le vol d'un téléphone. Si toutes ces conditions ne sont pas réunies, l'opérateur peut refuser la demande de conservation du numéro. Mais, dans tous les cas, l'opérateur devra informer le client du motif de refus.

Pour le reste j en sais rien!!
Bon; les loulous on se bouge la hein!!!!!

Hors ligne BobX

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Re : Demande avis sur résiliation forfait tph cause modification de la TVA
« Réponse #3 le: 02 janvier 2011 à 17:39:04 »
Normalement, tu devrais pouvoir résilier ton contrat actuel et conserver ton numéro en suivant la procédure "classique", c'est à dire ouvrir une nouvelle ligne chez un autre opérateur en donnant ton numéro RIO ( disponibles via un serveur vocal dédié chez ton opérateur )
Normalement, si faisais ça avant la fin de ta période d'engagement, ton opérateur te facturerait une partie du montant restant dû. Mais comme tu es en droit de résilier de façon anticiper, il ne devrait rien te facturer du tout.

Hors ligne MM69

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Re : Demande avis sur résiliation forfait tph cause modification de la TVA
« Réponse #4 le: 02 janvier 2011 à 17:43:01 »
moi, je me demande s'il est possible de résilier et resouscrire chez le même opérateur pour regratter un autre téléphone par exemple, en faisant la portabilité ???

Hors ligne pizzai69

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Re : Demande avis sur résiliation forfait tph cause modification de la TVA
« Réponse #5 le: 02 janvier 2011 à 18:22:23 »
Ca me tente bien aussi de profiter de cette fichue augmentation. D'autant plus que Orange ils sont bien gentils, mais ils ont l'air de calculer leur TVA sur le montant "brut" de mon forfait, alors que j'ai des réductions (pour engagement de 24 mois et pour m'etre abonné via internet) et bizarrement ils prennent pas la TVA sur le montant du forfait après réductions.

Donc s'ils se gênent pas pour gratter, on va pas se gêner pour une fois si on peut résilier sans frais  ;)
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moi, je me demande s'il est possible de résilier et resouscrire chez le même opérateur pour regratter un autre téléphone par exemple, en faisant la portabilité ???

Voilà ! Pas mieux !

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Re : Demande avis sur résiliation forfait tph cause modification de la TVA
« Réponse #7 le: 02 janvier 2011 à 19:19:23 »
LA PORTABILITE DU NUMERO N'EST POSSIBLE QUE D'UN OPERATEUR A UN AUTRE.
(Effectuée plusieurs fois déjà)

Opération impossible en restant chez le même opérateur. :idiot:

Pour la portabilité il faut récupérer le n° RIO de votre ligne. (Service client)

Pour cette nouvelle année, et après seulement 6 mois chez le dernier opérateur, quelle bonheur de pouvoir résilier sans frais et se refaire péter pleins de cadeaux sur une autre souscription. >:D :top:



EDIT : J'oubliais. Chez FREE aussi, ils répercutent las hausse de la TVA avec la même possibilité de résilier SANS FRAIS.
>>> Résiliation SANS FRAIS + Nouvelle FreeBox V6.  >:D >:D :top: :top:
« Modifié: 02 janvier 2011 à 19:24:36 par Gouroups »

Hors ligne fredingue

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Re : Demande avis sur résiliation forfait tph cause modification de la TVA
« Réponse #8 le: 02 janvier 2011 à 19:26:09 »
j'ai reçu ça, pour un forfait 2h sans Internet, tv...
A priori, pas d'augmentation pour moi  :)

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Re : Demande avis sur résiliation forfait tph cause modification de la TVA
« Réponse #9 le: 02 janvier 2011 à 19:40:10 »
A ouais en effet c'est pas tout à fait la même  :2funny:
J'préfère la tienne !!


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Re : Demande avis sur résiliation forfait tph cause modification de la TVA
« Réponse #10 le: 02 janvier 2011 à 21:22:31 »
faites gaffes, la resiliation anticipé est effectivement bien possible, mais impossible a ce compte de garder son numero, sinon effectivement pour le reste, avec le RIO il est possible de changer.
dans le cas ou tu veux garder ton numero, tu donne ton numero au nouvel operateur, tu RIO et la resil se fait en automatique, selon les principes de resiliation prevu par la loi chatel.
la hausse de la tva est une modif du contrat donc une possibilite de resilier puisque l operateur ne respecte plus le contrat initial, avec le numero prevu au depart, donc tu peux resilier sans frais et sans tenir compte de l engagement, mais tu perd ton numero.
mais ca vaut le coup quand meme, pour info en ce moment j ai de l iphone 4 a 149 euros sur de la prise d abo, les prix sont cassé sur tout les appareils :top:

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faites gaffes, la resiliation anticipé est effectivement bien possible, mais impossible a ce compte de garder son numero, sinon effectivement pour le reste, avec le RIO il est possible de changer.
dans le cas ou tu veux garder ton numero, tu donne ton numero au nouvel operateur, tu RIO et la resil se fait en automatique, selon les principes de resiliation prevu par la loi chatel.
la hausse de la tva est une modif du contrat donc une possibilite de resilier puisque l operateur ne respecte plus le contrat initial, avec le numero prevu au depart, donc tu peux resilier sans frais et sans tenir compte de l engagement, mais tu perd ton numero.
mais ca vaut le coup quand meme, pour info en ce moment j ai de l iphone 4 a 149 euros sur de la prise d abo, les prix sont cassé sur tout les appareils :top:

Quel opérateur, et quel type de forfait, parce que c'est le but de ma manœuvre.

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faites gaffes, la resiliation anticipé est effectivement bien possible, mais impossible a ce compte de garder son numero, sinon effectivement pour le reste, avec le RIO il est possible de changer.
dans le cas ou tu veux garder ton numero, tu donne ton numero au nouvel operateur, tu RIO et la resil se fait en automatique, selon les principes de resiliation prevu par la loi chatel.
la hausse de la tva est une modif du contrat donc une possibilite de resilier puisque l operateur ne respecte plus le contrat initial, avec le numero prevu au depart, donc tu peux resilier sans frais et sans tenir compte de l engagement, mais tu perd ton numero.
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Quel opérateur, et quel type de forfait, parce que c'est le but de ma manœuvre.


ba Fanou bosse chez Orange :geek:

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Re : Demande avis sur résiliation forfait tph cause modification de la TVA
« Réponse #13 le: 02 janvier 2011 à 23:16:46 »
Idem chez SFR : http://www.sfr.fr/mobile/telephones/?vue=000agv&flush=1#sfrintid=HP_btiq_conq_txt_mob

J'ai pu lire sur le net des avis négatifs sur certains forfaits Orange comme le Origami Style avec seulement 500 Mo de téléchargement.

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Re : Demande avis sur résiliation forfait tph cause modification de la TVA
« Réponse #14 le: 02 janvier 2011 à 23:35:24 »
le style est un forfait tout compris d entre de gamme pour du smartphone dit d entree de gamme aussi style wave ou naos, sachant que 500 mega c suffisant pour plusde 80 % des clients quand tu regarde le details des comms...
en ce moment j ai l origamie edition de noel qui est une tuerie, cinq heure de comm, tout le reste en illimite, gps, tv et sport a 59 euros ya pas mieux sur les fft des operateurs "historique" actuellement
apresgaffe au prix casse sur le fft multimedia qui n nclus pas les pieces jointes des mail par exemple, ca arrive frequemment