Lyon Motard
Motos et Motards => Autres discussions liées à la moto => Discussion démarrée par: harold le 09 juin 2009 à 08:08:51
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Bonjour a tous !!!
Ma Hornet étant vendue depuis quelques semaines, le moment de la laisse à son futur propriétaire arrive à grand pas.
Première fois que je vends une moto de particulier à particulier.
Pouvez vous m’expliquer les différents papiers à remplir durant l’acte de vente, ainsi que les erreurs a ne pas faire afin d’éviter les problèmes.
Je vous remercie
J’ai trouvé :
- Certificat de cession : http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/cerce.pdf
- Facture de vente entre particulier : http://www.vroom.be/images/pdf/factureFR.pdf
- Carte grise barré, avec date heure de la vente, mentionné « de vente en l’état ».
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Certificat de non gage, récupérable sur internet en rentrant ton numéro d'immatriculation, sinon c'est tout il me semble.
A la limite sur la carte grise barrée tu peux rajouter : vendue le xx/xx/xx à xxhxx et à xxxxxkm pour éviter tout soucis...
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Et fais toi payer en liquide, ça évitera les surprises ;D :P
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Rajoute "Vendu en l'état" sur le certificat de cession...
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Rajoute "Vendu en l'état" sur le certificat de cession...
N'est-ce pas implicite pour un véhicule d'occasion...?
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moi j ai de demande un cheque de banque ;)
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Ton exemplaire du certificat de cession, tu en fais des photocopies, et surtout tu renvoies TOI MEME un exemplaire à la préfecture, afin que la vente soit bien enregistrée; même si le nouvel acquéreur ne fait jamais la carte grise à son nom (non transfert dans les trente jours), il y aura quand même la mention qu'elle ne t'appartient plus.
Certaines transaction ne se font pas sur les imprimés "cerfa" carbone, mais seulement sur une photocopie en un seul et unique exemplaire :idiot: ;
L'acheteur: "ne vous inquiètez pas, je ferai une copie et le donnerai à la Préf' "
le vendeur: "ok, merci"
L'acheteur ne le fait pas, se prend plein d'amendes, ne les paye pas; c'est tout le vendeur qui va se les gaufrer. :dead: Bonjour la procédure pour s'en sortir. :dead: :dead:
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??? pourquoi penser aux malentendus futurs possibles
Tu vois le mal partout >:D ::)
(non sans blague: A faire soit même!)
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??? pourquoi penser aux malentendus futurs possibles
Tu vois le mal partout >:D ::)
C'est vrai ... 'parait qu'il y a aussi des gens honnêtes en ce bas monde ;D
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Tu peux demander conseil a kyung il m a vendu son SV. De mémoire il y a un certificat de cession a rédigé en 3 exemplaires la carte grise a barré avec une mention et moi j ai payé avec un cheque de banque a son nom
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http://www.rhone.pref.gouv.fr/web/58-vente-dun-vehicule-en-france.php
Donc, certificat de cession en 3 exemplaires + certificat de non gage (imprimable sur le site ci-dessus) + carte grise barré.
3 choses importantes pour moi que tu devrais faire :
- vérifier les papiers du gars lorsqu'il rédige le certif' de cession,
- pour le certif de cession, comme l'a dit Silent, t'occuper de tes papiers et lui des siens.
- sur la CG, inscrire : "vendu le xx/xx/xx à xxhxx, xxx km". ça ne coute rien d'ajouter l'heure et les km, mais comme ça si le gars fait des infractions juste apres la vente t'es tranquille.
Pour le paiement, liquide ou chèque de banque. Mais si le montant est important, ça peut etre bien de pouvoir passer un coup de fil à la banque de l'acheteur et vérifier l'authenticité.
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Comme dab des réponses, clair et précis ! MERCI 8)
La transaction va se faire à la Part Dieu (puisqu’il vient en train), bonne ou mauvaise :-\ idée ?? Surtout pas pratique pour faire les photocops…..
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Comme dab des réponses, clair et précis ! MERCI 8)
La transaction va se faire à la Part Dieu (puisqu’il vient en train), bonne ou mauvaise :-\ idée ?? Surtout pas pratique pour faire les photocops…..
y doit bien avoir une photocopieuse dans la gare quand meme
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Comme dab des réponses, clair et précis ! MERCI 8)
La transaction va se faire à la Part Dieu (puisqu’il vient en train), bonne ou mauvaise :-\ idée ?? Surtout pas pratique pour faire les photocops…..
Pourquoi des photocopies ?
Tu imprimes 3 certificats de cession et vous remplissez les 3. J'ai toujours fait comme ça.
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+1 avec Blab, (et les autres ;)) imprimer 3 exemplaires du certificat de cession.
Tu peux même en prévoir un peu plus au cas où tu fasses des ratures, parce que la Préfecture peut faire des histoires par rapport à ça.
Bonne vente !!! :top:
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Pour le paiement, liquide ou chèque de banque. Mais si le montant est important, ça peut etre bien de pouvoir passer un coup de fil à la banque de l'acheteur et vérifier l'authenticité.
et je te conseille juste de chercher toi meme le n° de la banque (ça s'est déjà vu que l'acheteur fournisse le N° de la banque et que ce sot son pote au bout du fil qui réponde)
mais bon, faut aps voir le mal partout ... j'ai déjà vendu des motos et j'ai jamais eu de problème (j'en ai meme acheté une où le gars s'en foutait d'un cheque de banque ou pas... j'ai sortie mon carnet de chèque et je lui ai fait un chèque de 7500E et je suis partie avec la moto :D ) y'a encore des gens honnètes dans ce bas monde :top:
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Et enlève ta vignette d'assurance et passe un coup de fil à ton assureur.
Il te demendera surement la photocopie du certificat de cession pour résilier ou basculer ton contrat.
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et si tu te fais payer en cheque (de banque ou pas) si tu as le moindre doute, tu prends ton rdv devant la banque et tu encaisses le cheque immédiatement.
De manière générale, éviter les transactions les jours ou la banque est fermée (dimanche... ) ça évite les embrouilles.
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petite question :
faut il obligatoirement que les feuilles de cession soit marquées du cygle CERFA ????
car là sur internet jen ai trouver mais ya pas ecris cerfa dessus . ??? ???
Certaines transaction ne se font pas sur les imprimés "cerfa" carbone, mais seulement sur une photocopie en un seul et unique exemplaire :idiot: ;
Ya 3 feuillets comme prévu mais pas ecrit cerfa ...
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j'ai vendue une voiture y'a moins d'un mois et j'ai utilisé les formulaires dispo sur le site de la pref (tu telecharges un pdf et tu as tes 3 pages, un exemplaire pour le vendeur, un pour l'acheteur et un pour la pref si mes souvenirs sont bons ) je ne me rappelle pas avoir lu cerfa dessus
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Merci de vos réponses, demain la séparation… :-\…..
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je relance le post, ayant déposé ma moto sur a peu pres tout les sites d'annonces gratoouiites .
Sur l'un d'entre eux j'ai recu au moins 6 mails dans la journée de correspondant non francais , qui ne savait pas quel bien je vendais mais qui étais "très intéressé".
Jamais je donnerais de réponse .
petite question , comment controler un chèque de banque ?
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petite question , comment controler un chèque de banque ?
Aller le faire controler à ta banque ? Ou bien à la banque émettrice ? (ca se dit ca ?)
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appeler l'agence emmetrice du chèque, normalement ils te repondent... sinon faut demander à ta banque de le faire !
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oui mais au moment de la transaction , t'apelle ta banque en disant " je voudrais controlé tel cheque " ... ??
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oui mais au moment de la transaction , t'apelle ta banque en disant " je voudrais controlé tel cheque " ... ??
Non, avant.
Tu demandes à ton acheteur de t'appeler dès qu'il a récupéré son chèque et de t'en communiquer les références (n° de chq et numéro de tel de l'agence)
Tu appelles ensuite sa banque (Tu vérifies impérativement sur l'annuaire que le numéro de tel que l'on t'a donné est le bon) pour demander s'ils ont émis un chèque à ton nom et le n° de ce chq.
Tu peux aussi appeler te propre banque pour leur demander de faire cette vérif
Ensuite, lorsque tu as le chèque en main tu vérifies que c'est celui là.
(vérification du n° de chq, du n° de tel de l'agence)
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Moi, j’ai appelé mon acheteur pour qu’il me communique le nom de sa banque ainsi que le numéro de cheque, tous en vérifiant les coordonnées de son agence bancaire sur internet !
Puis j’ai appelé la banque afin qu’il confirme le montant du chèque ainsi que le nom du destinataire.
La vente c super bien déroulé !!
Merci