0 Membres et 3 Invités sur ce sujet
normalement un PV doit etre rempli avec exactitude pour etre valide je veux dire par la que la date , le lieu , la marque du vehicule et le modèle du vehicule doivent etre justemarque suzuki ===> OKmodèle ===> moto ... GSE , GSR ? sans parler de 380 ! celui la avait du prendre quelquechose de puissant d'autant que si je ne m'abuse le modèle est indiqué sur la carte grise du vehicule ... enfin brefje pense que c'est contestable faudrait demander a un policier ou gendrame s'il y en a sur le forum je sais pasaussi je te dis ca mais c'est pas moi qui est les prunes , je pense perso que si je perds pas de point je les paieraisauf si je suis sûr de mon coupensuite pour ce qui est de la vitesse excessive je dirai qu'avec ton 600 et ton pot full barouf ca risque de t'arriver souventle probleme avec le 600 c'est qu'en premiere a 50 tu dois etre a je sais pas 6000-7000 tours et que vu le bruit que tu faison a l'impression que tu es a 100 ! a mon avis ils t'ont surtout entendu plus que vu
Le deuxième pv, est un nouveau motif...
Dans la théorie pure, le T.A est nul, dans la pratique, l'Officier du Ministère Public n'annulera pas le T.A, et pour avoir gain de cause, il faudra enclencher une procédure fastidieuse.
en meme temps j'ai contesté une fois un pv que j'ai jms payé d'ailleur sa fait pas loin de deux ans maintenent et j'ai eu jms de reponse. Il pourrai envoyé un mot d'excuse quand meme