Lyon Motard

Motos et Motards => Autres discussions liées à la moto => Discussion démarrée par: Grand Rémy le 21 avril 2010 à 10:35:17

Titre: besoin de conseil administratif sur la cession d'une moto
Posté par: Grand Rémy le 21 avril 2010 à 10:35:17

Bonjour, les LMistes!
je suis une quiche en paperasse, quelqu'un peut il me dire tout ce que je dois faire comme papier lors de la cession de ma moto pour moi, le futur proprio et mon assurance ?
merci d'avance ;)
Rémy

Titre: Re : besoin de conseil administratif sur la cession d'une moto
Posté par: Fredox le 21 avril 2010 à 10:39:46

tu trouveras dejà pas mal d'infos sur le site de la pref (http://www.rhone.gouv.fr/web/58-vente-dun-vehicule-en-france.php)

le futur proprio s'occupe de ses papiers et pour l'assurance en général, un coup de fil suffit pour arreter l'assurance, ils peuvent éventuellement te demander un justificatif de vente

Titre: Re : besoin de conseil administratif sur la cession d'une moto
Posté par: cuarved le 21 avril 2010 à 10:39:57

Remplir ceci
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/immatriculation-vehicule/obtention-carte-grise/cerfa/cerfa-1375401/downloadFile/file/cerfa_13754_01.pdf?nocache=1266948560.99

En envoyer un à la préfecture, un au nouveau proprio, en garder un.

Barrer la carte grise avant de la donner au nouveau proprio
Faire une copie de la carte grise barrée et l'envoyer à l'assurance.

Titre: Re : besoin de conseil administratif sur la cession d'une moto
Posté par: airpébé le 21 avril 2010 à 10:40:11

certificat de cession en trois exemplaires si tu fais par internet que tu trouveras ici

http://www.service-public.fr/formulaires/

EDIT:    oups : GRILLED  :dead: :2funny:

Titre: Re : besoin de conseil administratif sur la cession d'une moto
Posté par: Kyung le 21 avril 2010 à 10:40:37

http://www.autoreflex.com/certificat-de-cession.asp?gclid=CM-r7Jiyl6ECFWde4wod0SqchQ

bon bin y a eu plus rapide que moi :2funny:

Titre: Re : Re : besoin de conseil administratif sur la cession d'une moto
Posté par: airpébé le 21 avril 2010 à 10:41:19

Citation de: Kyung le 21 avril 2010 à 10:40:37

http://www.autoreflex.com/certificat-de-cession.asp?gclid=CM-r7Jiyl6ECFWde4wod0SqchQ

bon bin y a eu plus rapide que moi :2funny:

bienvenu Loïc  :2funny: :2funny: :2funny:

Titre: Re : besoin de conseil administratif sur la cession d'une moto
Posté par: Grand Rémy le 21 avril 2010 à 10:58:19

merci les zamis !! :)

Titre: Re : besoin de conseil administratif sur la cession d'une moto
Posté par: Hurl le 21 avril 2010 à 12:34:22

Ne pas oublier de dater et mettre l'heure sur la CG barrée aussi ... (et signer aussi)
Ca coûte rien et ca évite quelques ennuis potentiels.

Titre: Re : Re : besoin de conseil administratif sur la cession d'une moto
Posté par: fabien996 le 21 avril 2010 à 16:47:13

Citation de: Hurl le 21 avril 2010 à 12:34:22

Ne pas oublier de dater et mettre l'heure sur la CG barrée aussi ... (et signer aussi)
Ca coûte rien et ca évite quelques ennuis potentiels.

+1,si le mec se fait flasher en ramenant la moto chez lui,tu pourra toujours contestez grace à la photocopie de la CG avec l'heure et la date de céssion ;)