Auteur Sujet: Amende avec un erreur...  (Lu 13657 fois)

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Amende avec un erreur...
« le: 16 avril 2008 à 13:36:50 »
Voila, ce we je me faisais un bon petit trajet (Lyon-Royan) et après Clermont, des routes sympas et j'allume un peu :D

Au bout d'une grande courbe, des jumelles au loin, je ralentis mais trop tard (de toutes manières quand on les voit c'est trop tard).
Quelques centaines de mètres plus loin je me fais donc arrêter. Il me dit que je roulais à 115 (retenu 109) , comme d'hab je la ferme et je fais l'abruti, ça a toujours payé ;D
Cette fois-ci non, j'ai même eu l'impression que j'aurais pu l'ouvrir un peu. Il me demande si j ai de quoi payé, et vu que non, direction la BAR et rédaction du petit papier. Là encore si j'avais eu du liquide, j'ai le sentiment que ça aurait pu passer peut être un peu mieux.

Enfin il rédige tous ces trucs, y'en a pour au moins 1/4 d'heure. Je reconnais l'infraction, je signe et après il me tend la contravention.
Je pars et une fois arrivé, je la regarde en détail et je constate qu'il s'est planté dans l'immat, il a mis 63.

Le truc c'est qu'il s'est peut être trompé uniquement sur la contravention et pas forcement dans le reste de paperasse qu'il rempli.
Et comme j'ai reconnu l'infraction et signé, je pense que c'est mort, mais sait-on jamais, mes points commencent à se faire rare.

Des spécialistes?

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Re : Amende avec un erreur...
« Réponse #1 le: 16 avril 2008 à 13:41:23 »
je crois que ça peut passer pour un vice de forme mais je laisse les spécialistes répondre  ???
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nico69

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Re : Amende avec un erreur...
« Réponse #2 le: 16 avril 2008 à 13:44:00 »
Ne remplit-il pas qu'une fois et c'est le carbone qui fait le reste ?... Ca reste un vice de forme mais tu as reconnu l'infraction alors je ne me prononce pas. Les specialistes de la contravention (pas les délinquants routiers mais les flics...  :D ) du site repondront mieux que moi...

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Re : Amende avec un erreur...
« Réponse #3 le: 16 avril 2008 à 13:58:10 »
vice de forme ! ... par contre pour la reclamation je sais pas comment ca se passe ? (faut il payer puis reclamer ou ne rien faire ?)


PifPafPouf

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Re : Amende avec un erreur...
« Réponse #4 le: 16 avril 2008 à 14:04:21 »
J'ai lu, je ne sais plus où, que la moindre erreur sur une contravention (même une erreur dans la signature/nom ou matricule du gendarme et que l'on ne peut donc pas l'identifier avec certitude) donné droit à l'annulation de cette contravention.
Après personnellement je préfère ne pas avoir d'embrouille et reconnaitre mes tords, comme tu la fait, mais on ne sait jamais, surtout s'il ne te reste plus beaucoup de points ^^

Après je pense comme le dit fazerrr quil faut payer puis te faire rembourser, une simple lettre à la préfecture en disant que t'as reçu ce PV mais qu'il ne t'es normalement pas destiné, avec la photocop de la contravention, ca ne coute rien d'essayer ;)

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Re : Amende avec un erreur...
« Réponse #5 le: 16 avril 2008 à 14:42:32 »
Il me demande si j ai de quoi payé,
Normal, jusque là, avec le carnet de quittance du trésor public, tu peux payer sur place, des feuillets de paiement te sont remis ...


et vu que non, direction la BAR et rédaction du petit papier.
... du timbre amende couleur jaune (infractions vitesses uniquement


Là encore si j'avais eu du liquide, j'ai le sentiment que ça aurait pu passer peut être un peu mieux.
Mouais ... y'en a un qui a essayé récemment .... il a eu des (sérieux) problèmes ... tant pis pour lui...

Je pars et une fois arrivé, je la regarde en détail et je constate qu'il s'est planté dans l'immat, il a mis 63.
Jusque là, on est sur un vice de forme, mais tout dépend de l'Officier du Ministère Public...
Celui de Lyon est particulièrement sévère, il s'en fout de tout et tout le monde racke ...
J'ai vu des prunes qui auraient du sauter, j'ai moi même rédigé des courriers pour des amis, et bah queudal !!  >:(
Avec l'OMP de Lyon, il faut solliciter des instances bien supérieures et là bonjour la procédure ... (en attendant, tes sous sont partis, tes points aussi .... et vas les faire revenir  :dead: )


Le truc c'est qu'il s'est peut être trompé uniquement sur la contravention et pas forcement dans le reste de paperasse qu'il rempli.
Si, c'est un carbone, la souche n'est pas sensée supportée de surcharge.

Et comme j'ai reconnu l'infraction et signé, je pense que c'est mort, mais sait-on jamais.
Et bien vice de forme, oui, infraction reconnue et signée, soit ... mais les deux réunies, je ne saurais te dire si ta prune sautera si tu contestes ...
Comme je le disais, ce sera à l'appréciation de l'OMP...
A priori je dirais que NON...  :(



Et tu veux connaitre le pire dans ton histoire ?? hein ?? euh ... non, j'attends un petit peu avant de te pourrir la fin de journée  ::) ::) ::)  (méchant Silent' !!)

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Re : Amende avec un erreur...
« Réponse #6 le: 16 avril 2008 à 14:49:23 »
Une question (à la con?) que je me pose : comment est-il certain que c'est bien à toi que la contravention s'adresse?
Sur la prune, tu es identifié uniquement par ta plaque ou bien par ton permis de conduire, etc...?

Je ne sais rien de tout ça parce que je suis un bon élève que je ne me suis jamais pris d'amende de vis-à-vis  :P

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Re : Amende avec un erreur...
« Réponse #7 le: 16 avril 2008 à 14:54:15 »
Parce qu'au de la souche que le gendarme garde, sont mentionnées:

l'identité du conducteur, avec n° de permis de conduire ...

et

l'identité du proprio du véhicule.
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Re : Amende avec un erreur...
« Réponse #8 le: 16 avril 2008 à 14:57:03 »
C'est balo alors  :D
Je suppose que la méthode constituant à déclarer le vol de tes papiers d'identité pour insinuer qu'on a usurpé ton identité n'est pas recommandable  :-X Mieux vaut ne rien risquer sur ce point là et perdre ses points  :geek:

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Re : Amende avec un erreur...
« Réponse #9 le: 16 avril 2008 à 15:00:25 »
Et tu veux connaitre le pire dans ton histoire ?? hein ?? euh ... non, j'attends un petit peu avant de te pourrir la fin de journée  ::) ::) ::)  (méchant Silent' !!)

heu ... c'est toi qui l'a pruné ?  :geek:

pas gentil du tout ça  ;D

P.S. : me bannis pôas steuplais c'est mon 1000ème message j'suis un pro maintenant  :geek:
« Modifié: 16 avril 2008 à 15:03:21 par asterix »

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Re : Amende avec un erreur...
« Réponse #10 le: 16 avril 2008 à 15:12:04 »
Et bien c'est plutôt grave ce que fais l'officier du ministère public... Il est très clairement écrit dans la loi que toute vice de forme sur une amende annule la dite amende !!

cf. article 429 du code de procédure pénal :
Tout procès-verbal ou rapport n'a de valeur probante que s'il est régulier en la forme, si son auteur a agi dans l'exercice de ses fonctions et a rapporté sur une matière de sa compétence ce qu'il a vu, entendu ou constaté personnellement

Donc, même si tu as signé et donc reconnu l'infraction, tu peux toujours tenter la lettre à l'OMP en invocant cet article...
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Re : Re : Amende avec un erreur...
« Réponse #11 le: 16 avril 2008 à 15:13:24 »
Et tu veux connaitre le pire dans ton histoire ?? hein ?? euh ... non, j'attends un petit peu avant de te pourrir la fin de journée  ::) ::) ::)  (méchant Silent' !!)

heu ... c'est toi qui l'a pruné ?  :geek:

pas gentil du tout ça  ;D

P.S. : me bannis pôas steuplais c'est mon 1000ème message j'suis un pro maintenant  :geek:

Excellent !!!  :2funny:

Et pour fêter dignement ce 1000 ème post !! un ban de 5 minutes !!  :2funny: :2funny: :2funny:

(oui je sais , c'est de l'abus de powaa !!  8) )

Edit: bon aller, 3 minutes ça suffit !!  :2funny:


Bah oui Rems, je le sais bien ...  ::)
« Modifié: 16 avril 2008 à 15:16:10 par Silent Phong »
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Re : Amende avec un erreur...
« Réponse #12 le: 16 avril 2008 à 15:19:07 »
pôas cool tout ça en plus ça sent le pourrissage de post ...

...mais si j'ai bien compris mes prédécesseurs, si je me déconnecte pas, ça passe  >:D

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Re : Re : Amende avec un erreur...
« Réponse #13 le: 16 avril 2008 à 15:23:14 »
pôas cool tout ça en plus ça sent le pourrissage de post ...

...mais si j'ai bien compris mes prédécesseurs, si je me déconnecte pas, ça passe  >:D
Je peux arranger ca si tu veux  >:D >:D
Les cylindres c'est comme les seins: 1 c'est pas assez, 3 c'est trop ;)

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Re : Amende avec un erreur...
« Réponse #14 le: 16 avril 2008 à 15:26:31 »
merci ça ira ... je crois que je devrais y arriver  ;D

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