Lyon Motard
Motos et Motards => Autres discussions liées à la moto => Discussion démarrée par: BadgerBoss le 16 avril 2008 à 13:36:50
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Voila, ce we je me faisais un bon petit trajet (Lyon-Royan) et après Clermont, des routes sympas et j'allume un peu :D
Au bout d'une grande courbe, des jumelles au loin, je ralentis mais trop tard (de toutes manières quand on les voit c'est trop tard).
Quelques centaines de mètres plus loin je me fais donc arrêter. Il me dit que je roulais à 115 (retenu 109) , comme d'hab je la ferme et je fais l'abruti, ça a toujours payé ;D
Cette fois-ci non, j'ai même eu l'impression que j'aurais pu l'ouvrir un peu. Il me demande si j ai de quoi payé, et vu que non, direction la BAR et rédaction du petit papier. Là encore si j'avais eu du liquide, j'ai le sentiment que ça aurait pu passer peut être un peu mieux.
Enfin il rédige tous ces trucs, y'en a pour au moins 1/4 d'heure. Je reconnais l'infraction, je signe et après il me tend la contravention.
Je pars et une fois arrivé, je la regarde en détail et je constate qu'il s'est planté dans l'immat, il a mis 63.
Le truc c'est qu'il s'est peut être trompé uniquement sur la contravention et pas forcement dans le reste de paperasse qu'il rempli.
Et comme j'ai reconnu l'infraction et signé, je pense que c'est mort, mais sait-on jamais, mes points commencent à se faire rare.
Des spécialistes?
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je crois que ça peut passer pour un vice de forme mais je laisse les spécialistes répondre ???
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Ne remplit-il pas qu'une fois et c'est le carbone qui fait le reste ?... Ca reste un vice de forme mais tu as reconnu l'infraction alors je ne me prononce pas. Les specialistes de la contravention (pas les délinquants routiers mais les flics... :D ) du site repondront mieux que moi...
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vice de forme ! ... par contre pour la reclamation je sais pas comment ca se passe ? (faut il payer puis reclamer ou ne rien faire ?)
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J'ai lu, je ne sais plus où, que la moindre erreur sur une contravention (même une erreur dans la signature/nom ou matricule du gendarme et que l'on ne peut donc pas l'identifier avec certitude) donné droit à l'annulation de cette contravention.
Après personnellement je préfère ne pas avoir d'embrouille et reconnaitre mes tords, comme tu la fait, mais on ne sait jamais, surtout s'il ne te reste plus beaucoup de points ^^
Après je pense comme le dit fazerrr quil faut payer puis te faire rembourser, une simple lettre à la préfecture en disant que t'as reçu ce PV mais qu'il ne t'es normalement pas destiné, avec la photocop de la contravention, ca ne coute rien d'essayer ;)
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Il me demande si j ai de quoi payé,
Normal, jusque là, avec le carnet de quittance du trésor public, tu peux payer sur place, des feuillets de paiement te sont remis ...
et vu que non, direction la BAR et rédaction du petit papier.
... du timbre amende couleur jaune (infractions vitesses uniquement
Là encore si j'avais eu du liquide, j'ai le sentiment que ça aurait pu passer peut être un peu mieux.
Mouais ... y'en a un qui a essayé récemment .... il a eu des (sérieux) problèmes ... tant pis pour lui...
Je pars et une fois arrivé, je la regarde en détail et je constate qu'il s'est planté dans l'immat, il a mis 63.
Jusque là, on est sur un vice de forme, mais tout dépend de l'Officier du Ministère Public...
Celui de Lyon est particulièrement sévère, il s'en fout de tout et tout le monde racke ...
J'ai vu des prunes qui auraient du sauter, j'ai moi même rédigé des courriers pour des amis, et bah queudal !! >:(
Avec l'OMP de Lyon, il faut solliciter des instances bien supérieures et là bonjour la procédure ... (en attendant, tes sous sont partis, tes points aussi .... et vas les faire revenir :dead: )
Le truc c'est qu'il s'est peut être trompé uniquement sur la contravention et pas forcement dans le reste de paperasse qu'il rempli.
Si, c'est un carbone, la souche n'est pas sensée supportée de surcharge.
Et comme j'ai reconnu l'infraction et signé, je pense que c'est mort, mais sait-on jamais.
Et bien vice de forme, oui, infraction reconnue et signée, soit ... mais les deux réunies, je ne saurais te dire si ta prune sautera si tu contestes ...
Comme je le disais, ce sera à l'appréciation de l'OMP...
A priori je dirais que NON... :(
Et tu veux connaitre le pire dans ton histoire ?? hein ?? euh ... non, j'attends un petit peu avant de te pourrir la fin de journée ::) ::) ::) (méchant Silent' !!)
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Une question (à la con?) que je me pose : comment est-il certain que c'est bien à toi que la contravention s'adresse?
Sur la prune, tu es identifié uniquement par ta plaque ou bien par ton permis de conduire, etc...?
Je ne sais rien de tout ça parce que je suis un bon élève que je ne me suis jamais pris d'amende de vis-à-vis :P
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Parce qu'au de la souche que le gendarme garde, sont mentionnées:
l'identité du conducteur, avec n° de permis de conduire ...
et
l'identité du proprio du véhicule.
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C'est balo alors :D
Je suppose que la méthode constituant à déclarer le vol de tes papiers d'identité pour insinuer qu'on a usurpé ton identité n'est pas recommandable :-X Mieux vaut ne rien risquer sur ce point là et perdre ses points :geek:
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Et tu veux connaitre le pire dans ton histoire ?? hein ?? euh ... non, j'attends un petit peu avant de te pourrir la fin de journée ::) ::) ::) (méchant Silent' !!)
heu ... c'est toi qui l'a pruné ? :geek:
pas gentil du tout ça ;D
P.S. : me bannis pôas steuplais c'est mon 1000ème message j'suis un pro maintenant :geek:
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Et bien c'est plutôt grave ce que fais l'officier du ministère public... Il est très clairement écrit dans la loi que toute vice de forme sur une amende annule la dite amende !!
cf. article 429 du code de procédure pénal :
Tout procès-verbal ou rapport n'a de valeur probante que s'il est régulier en la forme, si son auteur a agi dans l'exercice de ses fonctions et a rapporté sur une matière de sa compétence ce qu'il a vu, entendu ou constaté personnellement
Donc, même si tu as signé et donc reconnu l'infraction, tu peux toujours tenter la lettre à l'OMP en invocant cet article...
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Et tu veux connaitre le pire dans ton histoire ?? hein ?? euh ... non, j'attends un petit peu avant de te pourrir la fin de journée ::) ::) ::) (méchant Silent' !!)
heu ... c'est toi qui l'a pruné ? :geek:
pas gentil du tout ça ;D
P.S. : me bannis pôas steuplais c'est mon 1000ème message j'suis un pro maintenant :geek:
Excellent !!! :2funny:
Et pour fêter dignement ce 1000 ème post !! un ban de 5 minutes !! :2funny: :2funny: :2funny:
(oui je sais , c'est de l'abus de powaa !! 8) )
Edit: bon aller, 3 minutes ça suffit !! :2funny:
Bah oui Rems, je le sais bien ... ::)
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pôas cool tout ça en plus ça sent le pourrissage de post ...
...mais si j'ai bien compris mes prédécesseurs, si je me déconnecte pas, ça passe >:D
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pôas cool tout ça en plus ça sent le pourrissage de post ...
...mais si j'ai bien compris mes prédécesseurs, si je me déconnecte pas, ça passe >:D
Je peux arranger ca si tu veux >:D >:D
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merci ça ira ... je crois que je devrais y arriver ;D
[mode pourrissage OFF]
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Je pars et une fois arrivé, je la regarde en détail et je constate qu'il s'est planté dans l'immat, il a mis 63.
Jusque là, on est sur un vice de forme, mais tout dépend de l'Officier du Ministère Public...
Celui de Lyon est particulièrement sévère, il s'en fout de tout et tout le monde racke ...
J'ai vu des prunes qui auraient du sauter, j'ai moi même rédigé des courriers pour des amis, et bah queudal !! >:(
Avec l'OMP de Lyon, il faut solliciter des instances bien supérieures et là bonjour la procédure ... (en attendant, tes sous sont partis, tes points aussi .... et vas les faire revenir :dead: )
J'ai l'impression que l'immatriculation est le plus important : j'ai contesté une amende car le CRS avait marqué que c'était un R1 (ndlr : au lieu d'un R6) et ça n'a pas suffit, j'ai payé.
Pour les instances supérieures, tu dois faire référence au tribunal de juridiction de proximité auprès duquel tu peux demander une audience : je l'ai fait, c'est de la paperasse (avec convocation par un huissier, procureur de la République, juge et tout et tout), mais ma parole + celle écrite d'un temoin ne suffit pas contre celle d'un assermenté, j'ai payé. :'(
Moi, ce n'était qu'une histoire de déclaration sur l'honneur (donc d'après le juge, je suis un menteur donc j'ai pas d'honneur...) alors que toi, si tu as la preuve (le coupon avec l'erreur), ça peut valoir le coup, mais c'est long (6 mois), ça prend deux demi-journées d'audience...
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Et tu veux connaitre le pire dans ton histoire ?? hein ?? euh ... non, j'attends un petit peu avant de te pourrir la fin de journée ::) ::) ::) (méchant Silent' !!)
Ben moi je voudrais bien connaitre le pire de son histoire... ::)
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ah ouais, on attend ça avec impatience ;D ;D
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Jusque là, on est sur un vice de forme, mais tout dépend de l'Officier du Ministère Public...
Celui de Lyon est particulièrement sévère, il s'en fout de tout et tout le monde racke ...
J'ai vu des prunes qui auraient du sauter, j'ai moi même rédigé des courriers pour des amis, et bah queudal !! >:(
Avec l'OMP de Lyon, il faut solliciter des instances bien supérieures et là bonjour la procédure ... (en attendant, tes sous sont partis, tes points aussi .... et vas les faire revenir :dead: )
C'est clair!! J'ai contesté un pv stationnement de devant chez moi (stationnement à disque) pour horaire dépassé alors que j'étais en arret maladie (j'etais pas sensee pourvoir déplacer mon véhicule!!...) avec un justificatif de la sécu pour mon arret et tout et ... que dalle!...j'ai du raquer!! >:(
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Il me demande si j ai de quoi payé,
Normal, jusque là, avec le carnet de quittance du trésor public, tu peux payer sur place, des feuillets de paiement te sont remis ...
et vu que non, direction la BAR et rédaction du petit papier.
... du timbre amende couleur jaune (infractions vitesses uniquement
Là encore si j'avais eu du liquide, j'ai le sentiment que ça aurait pu passer peut être un peu mieux.
Mouais ... y'en a un qui a essayé récemment .... il a eu des (sérieux) problèmes ... tant pis pour lui...
Je pars et une fois arrivé, je la regarde en détail et je constate qu'il s'est planté dans l'immat, il a mis 63.
Jusque là, on est sur un vice de forme, mais tout dépend de l'Officier du Ministère Public...
Celui de Lyon est particulièrement sévère, il s'en fout de tout et tout le monde racke ...
J'ai vu des prunes qui auraient du sauter, j'ai moi même rédigé des courriers pour des amis, et bah queudal !! >:(
Avec l'OMP de Lyon, il faut solliciter des instances bien supérieures et là bonjour la procédure ... (en attendant, tes sous sont partis, tes points aussi .... et vas les faire revenir :dead: )
Le truc c'est qu'il s'est peut être trompé uniquement sur la contravention et pas forcement dans le reste de paperasse qu'il rempli.
Si, c'est un carbone, la souche n'est pas sensée supportée de surcharge.
Et comme j'ai reconnu l'infraction et signé, je pense que c'est mort, mais sait-on jamais.
Et bien vice de forme, oui, infraction reconnue et signée, soit ... mais les deux réunies, je ne saurais te dire si ta prune sautera si tu contestes ...
Comme je le disais, ce sera à l'appréciation de l'OMP...
A priori je dirais que NON... :(
Et tu veux connaitre le pire dans ton histoire ?? hein ?? euh ... non, j'attends un petit peu avant de te pourrir la fin de journée ::) ::) ::) (méchant Silent' !!)
Euhhh, j'aurai pas mieux expliquer ! 8)
Juste pour ajouté que dans tout les cas de contestations, il faut payé son PV, voir meme payé la majoration d'avance le temps que tout rentre dans l'ordre !!!
Apparemment l'OMP lyonnais est un pas gentil ! :-\
Moi je sais que celui de l'Ain, est plutot bien !!
Une erreur sur l'immat, c'est plutot une grosse erreur ... :idiot:
Apres je peux pas en dire plus !
affaire a suivre alors ...
bonne chance 8)
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Juste pour ajouté que dans tout les cas de contestations, il faut payé son PV, voir meme payé la majoration d'avance le temps que tout rentre dans l'ordre !!!
bonne chance 8)
Et puis quoi encore ... :o
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Juste pour ajouté que dans tout les cas de contestations, il faut payé son PV, voir meme payé la majoration d'avance le temps que tout rentre dans l'ordre !!!
bonne chance 8)
Et puis quoi encore ... :o
Oui oui tout a fait !!!
lorsque tu demande la photo lors d'un PV vitesse, normalment tu dois payer la majoration d'avance !!!
et en meme temps si tu le fait pas, ils mettent tellement de temps a te renvoyer la photo que tu te retrouve hors délai et dans tout les cas tu dois payer !!!
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Je demande rarement la photo...
En général je sais bien si j'ai été flashé ou pas...
d'ailleurs j'ai une petite question sur la photo, à qui faut-il la demander ?
Et puis comment on fait pour la récupérer alors qu'on a pas payé l'amende ? :geek:
Moi j'aimerais bien voir les photos prises de devant de motards pris en flag... Y a pas un(e) gentil(e) gendarme qui pourrait les poser sur un site quelconque ?
je sais, c'est mal ... >:D
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bin c'est toujours tout expliquer sur la paperase qu'o te fait suivre avec le joli papillon lol :coolsmiley: !!!
oui c'est sur que tu le sais quand tu te fais flashé
sauf duand c'est un joli radar embarqué, par un beau jour ensoleillé, et que cette voiture est très très bien planqué et prend par l'arriere :-X
(petite explication : mon ex a recu un pv alors qu'il avait rien vu, et pourtant il s'y connait aussi bien que moi en radar et donc il a demander a avoir la photo mais cette administration est pas bete et met loooooooooooongtemps a t'envoyer la photo, histoire que tu payes un peu plus cher ::) :D )
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N'est-il pas possible de venir la voir directement sur place à la gendarmerie qui a envoyé le PV ?
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J'ai trouvé ce truc aujourd'hui : http://moto.caradisiac.com/AaalloPV-contestez-vos-PV-en-ligne-301 (http://moto.caradisiac.com/AaalloPV-contestez-vos-PV-en-ligne-301)
On va pouvoir savoir si sa marche, moi sa me parrait un peu trop beau.
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N'est-il pas possible de venir la voir directement sur place à la gendarmerie qui a envoyé le PV ?
N'est-il pas possible de venir la voir directement sur place à la gendarmerie qui a envoyé le PV ?
si tu peux, mais tout les pv ne sont pas traité par la gendarmerie !!!
d'ailleurs, de moins en moins !
maintenant c'est tout sur disquette et on envoie ça à Rennes et vous recevez tout en 3jours !!!
Il reste encore quelques voiture banalisées dont nous traitons directement les photos, le paiement etc ...
tout ce qui est traité a Rennes, c'est tout informatisé
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Et personne n'a un copain à Rennes, du genre celui qui tient la disquette ? :2funny:
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héhé , pas assez celebre encore pour connaitre ces ptites personnes >:D
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Merci pour vos réponses.
Déjà je me suis fait contrôlé vers Tulle, après Clermont.
Quand je parlais de liquide sur moi, c'était juste que je l'aurais peut être senti un poil plus indulgent si je payais tout de suite, je cherche pas à acheter ;D
Je viens également de constaté que l'immat est bonne sur la 1ere feuille de la contravention (celle qui est un peu plus épaisse qu'on doit envoyer avec le timbre amende) et l'erreur est sur la 2ème qu'on doit conserver, celle en papier carbone.
Un petit scan pour voir tout ça:
(https://www.lyonmotard.com/proxy.php?request=http%3A%2F%2Fimg136.imageshack.us%2Fimg136%2F736%2Famende1xa0.th.jpg&hash=c77a4dca4bfda4bac8f924ecc29c1ca9) (http://img136.imageshack.us/my.php?image=amende1xa0.jpg)
(https://www.lyonmotard.com/proxy.php?request=http%3A%2F%2Fimg265.imageshack.us%2Fimg265%2F7892%2Famende2yf4.th.jpg&hash=e865c535d9a7bee1233e94d122bc446e) (http://img265.imageshack.us/my.php?image=amende2yf4.jpg)
Bon, et c'est quoi le pire dans tout ça? :P
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C'est pas pour te décourager, mais mon expérience de l'OMP de lyon me fait confirmer ce que dis Silent.
C'est même pas de la sévérité, c'est plutôt que par défaut il ne regarde même pas les déclarations.
Y a qutre ans, je me suis choppé un feu rouge : déjà, je suis passé au vert (pas à l'orange hein, non, au vert bien clair). Ensuite, l'agent qui m'a collé la prune ne voyait ni le feu, ni le croisement dans lequel j'étais engagé (la preuve, il n'a pas vu la nana qui avait calé devant moi et qui m'a fait sortir du dit croisement à l'orange (non non, pas au rouge).
J'ai fait des photos, des croquis, tout le merdier. Ben rien à foutre, je me suis mangé les 4 points quand même.
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Je demande rarement la photo...
'tain, au prix du développement, moi je la demande !... :(
Pour la photo, quand il s'agit d'un radar mobile/voiture banalisée, il faut les demander directement à la compagnie/brigade qui a constaté l'infraction... mon frère a une belle photo de lui au volant, bien nette !...
Pour la contestation, l'expérience de Cool Eyer revient à la même chose que la mienne : ta parole contre celle d'un assermenté ne vaut pas grand chose (il faut une preuve ou peut être une dizaine de témoignages, et encore, de vive voix plutôt que par écrit...)
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Merci pour vos réponses.
(https://www.lyonmotard.com/proxy.php?request=http%3A%2F%2Fimg136.imageshack.us%2Fimg136%2F736%2Famende1xa0.th.jpg&hash=c77a4dca4bfda4bac8f924ecc29c1ca9) (http://img136.imageshack.us/my.php?image=amende1xa0.jpg)
(https://www.lyonmotard.com/proxy.php?request=http%3A%2F%2Fimg265.imageshack.us%2Fimg265%2F7892%2Famende2yf4.th.jpg&hash=e865c535d9a7bee1233e94d122bc446e) (http://img265.imageshack.us/my.php?image=amende2yf4.jpg)
Bon, et c'est quoi le pire dans tout ça? :P
Bizarre ces rayures sur une amende dite C 4 bis, c'est des tarifs d'une C 3 bis
c'est pas pareil pour les points non plus !
Le 3 pour le 9 c'est assez mal écrit: faut voir auprès de l'OMP :top: ça fait beaucoup tout cela
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et il a mal noté la marque et le modèle...ça fait beaucoup non?
parce que à l'école blablabla....
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Pour la contestation, l'expérience de Cool Eyer revient à la même chose que la mienne : ta parole contre celle d'un assermenté ne vaut pas grand chose (il faut une preuve ou peut être une dizaine de témoignages, et encore, de vive voix plutôt que par écrit...)
Ben meme avec une preuve écrite de la CPAM de Lyon, il en a rien à foutre visiblement!!... (voir plus haut) :-\
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Bon et bien finalement j'avais annoncé un " tu sais le pire dans l'histoire .... " et je me suis un peu trop avancé.
Je croyais avoir vu une astuce de non retrait de point, et après renseignements pris, je me suis trompé... :-\ désolé.
Concernant le Timbre Amende vitesse, s'agissant d'un coin de pleine cambrousse me semble t'il, ils parait évident qu'ils "écoulent" les vieux stocks de prunes jaunes qui ne mentionnent pas la récente règlementation
(45 euros d'amende pour "petit excès de vitesse" si la vitesse règlementaire est plus de 50 km/h).
Pour en revenir au Timbre Amende, je vois qu'il manque le département d'infraction, le code service ... :o
Ca commence à faire beaucoup de vices, un élève en école de police se taperait un bon zéro sur "l'exercice" :2funny: donc pourquoi ne pas contester finalement ...
(envoie moi le scan complet, je te trouverai peut être autre chose ;D )
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Ok Silent, je t'envoie le scan complet ;)
Sinon quelles sont les démarches à effectuer pour contester?? (pas l'habitude, en général, je la ferme et je paye ;D)
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Allucinant le nombre de boulettes en un seul PV !
c'etait surment un petit GA ! >:D
ou alors c'est un gendarme qui a fait expres pour que tu le contestes ::)
c'est arrivé a ma mere une fois :)
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J'ai pu lire que si l'infraction a été reconnue et signée (ce que j'ai fait), ça plombe tout de suite les chances de contestation.
Sinon, d'après ce que j'ai vu, il faut que j'envoie une lettre avec les raisons de ma contestation, un piti cheque de 135€ et le PV.
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Question idiote.
Est-on obligé de signer la contravention devant le représentant de l'ordre ?
Si non, qu'est-ce que ca peut impliquer ? Faciliter la contestation ou autre ?
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Question idiote.
Est-on obligé de signer la contravention devant le représentant de l'ordre ?
Si non, qu'est-ce que ca peut impliquer ? Faciliter la contestation ou autre ?
Nan rien ne t'oblige a signer le Pv, mais tu sous-entends ne pas reconnaitre l'infraction !
Se qu'il se passe, c'est que le Pv non signé est envoyé directement à l'OMP et ça change strictement rien a la suite des choses !!!! bien au contraire, ceci insinu que tu conteste qqun d'assermenté, de "sois-disant" pro et juste et donc ça fait de toi qqun de mauvaise foi ! tout simplemnt, voici comment est vu un Pv contesté ! :) :)
SAUF si évidemment, les PV ne tiens pas debout au moment de la redaction, (pas la bonne infraction, fautes dans la plaque, date, lieu, marque, ...Etc...)
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Bon je vais faire la lettre de contestation cette semaine, pas eu le temps de m'en occuper avant.
Dans la lettre je compte donc signaler les erreurs suivantes:
-Mauvaise immat' sur le feuillet "Justificatif de paiement"
-Il manque sur la carte de paiement le département et le code service
-Aucune des cases "fixe" et "mobile" n'est cochée sur le justificatif de paiement
-Les cases "autres marque" et "modèle" du justificatif de paiement ne sont pas correctement remplies
Mais comme j'ai reconnu et signé l'amende, j'ai pensé rajouter qu'au moment du contrôle de vitesse n'ayant pas les yeux sur le compteur, je n'ai pas constaté par moi même ma vitesse réelle, et que je leur ai donc fait confiance. Mais en vue du nombre d'erreurs présentes sur la contravention, je remets en cause la véracité de l'infraction.
Qu'en pensez vous, les spécialistes?
;)
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que tu l'as dans le c*** mon cher nico!!!! :2funny: :2funny: :2funny:
non mais hooooooooo essayer de nous faire croire qu'une ducat' roule au dela des limites de vitesse, faut vraiment etre italien pour croire ca je suis deja tres tres loin
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Fais le malin!
J'ai une belle preuve sur mon papier, comme quoi ça monte au moins à 115! (bon d'accord, je le vais contester ;D)
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Bon je vais faire la lettre de contestation cette semaine, pas eu le temps de m'en occuper avant.
Dans la lettre je compte donc signaler les erreurs suivantes:
-Mauvaise immat' sur le feuillet "Justificatif de paiement"
-Il manque sur la carte de paiement le département et le code service
-Aucune des cases "fixe" et "mobile" n'est cochée sur le justificatif de paiement
-Les cases "autres marque" et "modèle" du justificatif de paiement ne sont pas correctement remplies
Mais comme j'ai reconnu et signé l'amende, j'ai pensé rajouter qu'au moment du contrôle de vitesse n'ayant pas les yeux sur le compteur, je n'ai pas constaté par moi même ma vitesse réelle, et que je leur ai donc fait confiance. Mais en vue du nombre d'erreurs présentes sur la contravention, je remets en cause la véracité de l'infraction.
Qu'en pensez vous, les spécialistes?
;)
Perso je ne ferais pas de dissertation sur le pourquoi du comment, je ne ferais que constater les erreurs et citer le texte de loi correspondant... Mais ca n'engage que moi et je ne suis pas "spécialiste"...
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Je vais envoyer la lettre de contestation, mais je me demande une chose.
J'ai pu lire qu'il fallait payer "d'avance" dans le cas d'une contestation, et que si ça passe, on est remboursé, mais sur la carte de paiement, il est indiqué "Si vous contestez la réalité de l'infraction, vous ne payez pas, mais vous devez transmettre..."
Je paye, je paye pas??
Sinon, voici ma lettre (j'ai viré le début):
J’ai été verbalisé par un gendarme le 11/04/08 à 17h20 selon le procès verbal numéro xxxxxx que je vous joins. Je vous informe par ce courrier que je conteste la contravention en question.
En effet, la contravention comporte un certain nombre d'erreurs:
-Sur la carte de paiement, absence du département et du code service
-Sur l'avis de contravention, absence du type de radar, fixe ou mobile
-Sur l'avis de contravention, erreur sur l'immatriculation de mon véhicule
-Sur l'avis de contravention, erreur sur la marque et le modèle de mon véhicule.
De plus, la contravention est indiquée comme étant un cas n°4 bis alors qu'il s'agit d'un cas
n°3 et les tarifs ne correspondent pas non plus.
Enfin, le délai de paiement et de contestation de la contravention indiqué est de 30 jours, alors que les articles 529-1 et 529-2 du code de procédure pénale font état d'un délai de de 45 jours.
Or, l'article 429 du code de procédure pénale stipule que tout procès-verbal n'a de valeur que s'il est régulier en la forme, ce qui n'est pas le cas pour la-dite contravention.
Je fais donc appel à votre bienveillance pour que mon affaire soit soumise à un nouvel examen. Je vous demande également, en conséquence, une exonération.
Dans l’attente de vos nouvelles, veuillez agréer, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués
Qu'en pensez vous?
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j'en pense que tu as bien expliquer les erreurs, que tu t'appuyes sur les articles de loi !
en conséquence, ça passera peut etre ;)
je te le souhaite :)
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Moi j'en pense que c'est nikel !
C'est presque aussi bien écrit que ce que je t'avais dit un certain soir au PoP... :geek:
Félicitations !!!
Tu ne devrais pas avoir trop de souci à te faire pour la suite (...et pour ton capital points)
Tschüss !
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Merci ;)
Par contre pour le paiement, je pense pas en envoyer, comme c'est indiqué. Vous confirmez?
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Merci ;)
Par contre pour le paiement, je pense pas en envoyer, comme c'est indiqué. Vous confirmez?
Moi je serai tenté de te dire de ne pas envoyer le paiement, car étant donné qu'il y a un vice de procédure, tu n'as pas à payer
mais ce n'est que mon avis...